prawo bliższości krewnych w polskim prawie ziemskim do końca xv ...

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ad. 5. Les raisons suivantes témoignent contre cette thèse: Le retrait est toujours
réalisé individuellement. La famille en tant qu'entité n'apparaît pas
dans le retrait. Si plusieurs ayants droit présentent leurs prétentions simultanément,
ils partagent entre eux les biens rachetés. S'il devait protéger
les intérêts de la famille, le retrait lignager réalisé par un des parents,
satisfaisant ainsi ces intérêts, devrait être définitif. Mais l'individualisation
des droits va si loin que le parent plus proche écarte le parent plus éloigné.
Conformément à cette hypothèse, les transactions entre les parents sont
libres des limitations du notre droit; cependant, nous rencontrons dans
les sources l'accord des parents dans ce genre d'opérations concernant les
biens également.
Le retrait ne peut apparaître que quand il y a mouvement juridique
des affaires concernant la terre. Cependant il ne semble pas possible de
faire reculer trop loin au delà du Xlle siècle le besoin économique d'un
tel mouvement en Pologne. Il en résulte une conclusion importante pour
nous: une institution qui n'avait pas les conditions indispensables pour
apparaître à une époque bien reculée ne peut être considérée comme une
survivance.
ad 6. Il semble que parmi toutes les théories qui ont été présentées ici, le dernier
essai d'explication de la genèse du retrait lignager est le plus convaincant.
Elle s'accorde avec l'apparition tardive de l'aliénation des biens-fonds elle
n'est pas non plus contraire à la conception du retrait lignager en tant
qu'institution qui protège les intérêts individuels des sujets de ce droit.
On peut — il est vrai — lui reprocher de ne pas prendre en considération
la possibilité du retrait lignager résultant de la propriété familiale indivise,
alors assez généralisée. Mais chez nous le cercle des ayants droit n'englobait
pas seulement les anciens membres d'une indivision. En faisaient partie
les parents en général, et le seul titre sur lequel ce droit était fondé
était le rapport de parenté avec le cédant.
Dans la littérature produite jusqu'à ce jour, l'efficacité, la force de notre
institution est d'ordinaire surestimée. Car ce droit ne faisait pas obstacle à l'expansion
des biens de l'Eglise. Le fait qu'elle ait cessé de compter comme partenaire
dans le mouvement juridique des affaires immobilières après le XIII* siècle
n'était pas dû à la force du retrait lignager mais à une réaction de la société
(et peut-être aussi du prince régnant) face à l'accroissement impétueux de la
puissance matérielle de l'Eglise.
Dans le cadre de la noblesse en tant qu'état, ce droit s'avère également peu
efficace. Là, sa faiblesse résulte avant tout du principe de la non-gratuité sur
lequel il est fondé. Ne serait-ce que pour cette raison, contrairement aux opinions
généralement admises jusque là, il ne protège pas de manière suffisante les intérêts
de la petite noblesse contre la grande, ni éventuellement ceux de la paysannerie
contre la noblesse. D'ailleurs les grands nobles disposaient de moyens suffisamment
puissants de pression pour se défendre contre le retrait. C'est pourquoi,
quand on dit que les grands nobles n'étaient pas favorables au retrait en tant
qu' acquéreurs de fait ou acquéreurs potentiels d'importantes quantités de terre,
il convient de formuler plus clairement cette pensée. Leur hostilité semble compréhensible,
mais leur puissance suffisante pour arriver à leurs fins dans les
cas particuliers, sans essais de solution générale. N'oublions pas non plus que
cette même institution protégeait cette couche de la noblesse contre l'expansion
des biens de l'Eglise.