Vol 1024 - United Nations Treaty Collection

412 United Nations-Treaty Series * Nations Unies-Recueil des Trait6s
ii) Lorsqu'ils rel vent les filets: un feu blanc au-dessus d'un feu rouge, places
verticalement;
iii) Lorsque les filets sont retenus par un obstacle: deux feux rouges superposes.
3) Les bateaux de p&he en train de p6cher A la senne , danoise,, peuvent montrer, pendant
la journ{e, en plus des signaux mentionn~s A I'alin(a I). Lin signal de forme cylindrique
rouge, et pendant la nuit, en plus des feux mentionnds A I'alin~a 2,un feu jaune. Ce feu
intermittent jaune doit 6mettre A des intervalles d'une seconde.
4) Les bateaux de pche faisant partie d'une 6quipe de chalutage .deux peuvent montrer
de jour, en plus des signaux flottants mentionnds A I'alinda 1, le signal , T , prdconisd
par le Code international de signaux (,, Ne me g~nez pas ; je fais du chalutage jumel6 "),
et, de nuit, en plus des feux mentionn~s A I'alin(a 2), le faisceau d'un projecteur dirig6
vers I'avant, en direction de I'autre bateau de I'attelage.
2. Marques pour les bateaux de pdche en train de p~cher A la senne:
Les bateaux de p~che en train de p&her A la senne peuvent montrer deux feux jaunes
superposes. Ces feux doivent 6mettre alternativement toutes les secondes, la dure de
l'6mission et de l'occultation dtant 6gale. Ces feux ne doivent etre montr(s que lorsque la
libre navigation du bfitiment est limit~e par ses engins de peche.
3. Les feux mentionn~s A I'alin~a 2 de I'article premier et I'article 2 doivent atre
plac(s au point de plus grande visibilit6, a une distance de 0,9 m au moins les uns des autres
et en dessous des feux prescrits par la R gle 9. alin6as. c. i, et d du R~glement international
pour privenir les abordages en merde 1960. En outre, ces feux doivent Etre ronds et visibles
a une distance d'au moins un mille mais A une distance infdrieure i celle des feux prescrits
par le Rfglement international pour prevenir les abordages en iner de 1960 pour les bateaux
de pche en train de p~cher.
4. Par temps de brume, de brouillard, de neige, ainsi que dans toutes autres conditions
limitant de la m~me mani~re la visibilit6, les bateaux de p6che en train de pecher doivent,
dans un ddlai de 4 it 6 secondes apr~s Ic signal prescrit par la R~gle 15, alin6a c. viii, du
Rfglement international pour prevenir les abordages en mer de 1960,46mettre un des signaux
ci-apris, pr(conis6s par le Code international de signaux et indiquant le caract~re des
man(euvres du bAtiment:
i) Lorsqu'ils mouillent les engins: deux sons prolong(s suivis de deux sons brefs (signal
, Zulu ,);
ii) Lorsqu'ils rehkvent les engins: deux sons prolongds suivis d'un son bref (signal
, Golf ,);
iii) Lorsque les engins sont retenus par un obstacle: un son bref suivi de deux sons
prolong(s et d'un son bref (signal , Papa-).
ANNEXE III
MARQUES DISTINCTIVES SUR I.ES FII.ETS, LES PAI.ANGRES ET AUTRES ENGINS DE PECHE
1. Marques distinctives Li utiliser sur les filets, les palangres et autres engins de peche
mouill6s en mer:
1) De jour, la bou(e fix~e A l'extr(mit6 ouest (soit la moiti6 du compas qui, partant du sud
et passant par I'ouest, va jusqu'au point marquant le nord inclus) dudit engin doit porter
deux pavilions rouges fixes F'un au-dessus de I'autre, ou bien un seul pavilion rouge et
un r(flecteur radar, tandis que ]a boude fix~e A l'extrmit46 est (soit la moiti6 du compas
qui, partant du nord et passant par I'est, va jusqu'au point marquant le sud inclus) doit
Etre munie d'un pavilion blanc ou d'un r(flecteur radar.
2) De nuit, la boule fix~e a I'extr~mit6 ouest doit porter un feu rouge, et la bou(e fixde A
I'extr~mit6 est, un feu blanc. Ces deux feux doivent tre visibles A une distance d'au
moins deux milles dans des conditions de bonne visibilit46
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1976