HUITIÈME SESSION DE LA CONFÉRENCE Rapport ... - Unctad

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humain, de manière à tirer parti des possibilités des technologies nouvelles,
et l'adoption d'orientations et de mesures propres à stimuler le transfert de
technologie selon des conditions et modalités équitables et dans le respect de
leurs priorités de développement. À cette fin, il serait essentiel de
renforcer les capacités technologiques des pays en développement grâce à des
initiatives nationales et à une coopération internationale ciblées et à des
apports d'assistance technique.
621. La stagnation des apports technologiques à l'Amérique et à l'Afrique
en développement, ainsi qu'à différents pays d'Asie, souligne la nécessité
d'explorer des voies nouvelles pour redynamiser ces courants et stimuler la
coopération technologique au cours des années 90. Le Comité du transfert de
technologie, à sa huitième session, a formulé plusieurs recommandations dans
ce domaine, et la Conférence voudra peut-être les réaffirmer et les renforcer.
Dans ce contexte, de nouvelles initiatives pourraient être envisagées dans les
pays développés pour encourager les transferts de technologie aux pays en
développement, au moyen par exemple, de stimulants fiscaux (notamment de plus
larges possibilités de compenser les pertes subies sur les investissements
dans des pays en développement en les déduisant du montant imposable dans le
pays du domicile), de garanties des investissements et de crédits
concessionnels pour les transferts de technologie (y compris des garanties de
crédit plus libérales en faveur des exportations de machines). Deuxièmement,
des mesures pourraient être envisagées pour encourager les formes non
commerciales de coopération d'entreprise à entreprise dans des domaines
comme la formation d'ingénieurs, de techniciens et de personnel de R-D,
soit sur place dans l'entreprise, ou dans le cadre d'échanges. La formation
de groupements économiques entre pays industrialisés pourrait relancer les
efforts, pratiquement au point mort, en vue d'une coopération accrue entre
pays en développement et entre entreprises de ces pays. Le moment est
peut-être venu de s'intéresser de nouveau à des programmes de ce genre, à ceux
notamment qui comportent des investissements étrangers directs, des activités
communes de R-D et une coopération scientifique et technique avec d'autres
groupements économiques.
622. L'intensification de la coopération économique dépendra en grande partie
de l'assistance technique dispensée aux pays en développement. Il faudra
notamment : aider les pays en développement à définir les orientations
à suivre pour le transfert et le développement de la technologie, et à
renforcer les cadres institutionnels, législatifs et administratifs, y compris
la capacité d'évaluer, de sélectionner et de négocier des accords de transfert
de technologie; fournir un appui technique dans le domaine de la coopération
économique et technologique entre pays en développement, assorti de programmes
comportant des investissements étrangers et des activités communes de
recherche-développement; accorder une assistance technique axée sur la
dimension technologique du commerce des services, par exemple pour les
services de conseils et d'ingénierie; aider les pays les moins avancés et les
pays en développement insulaires à s'engager dans des transformations
technologiques et structurelles (y compris pour l'évaluation qualitative des
progrès accomplis); et fournir une assistance technique pour aider à mettre en
évidence les liens existant entre la technologie, le commerce, l'environnement
et le développement durable, puis à définir des politiques et des mesures
propres à assurer un accès favorable des pays en développement aux
technologies écologiques, ainsi que l'adaptation et la production de
technologies de ce type.