Hospitalisation Ã domicile (HAD) - La Documentation franÃ§aise

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IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P 31 ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ [91] Il convient de préciser que tous les médecins libéraux, loin de là, n’acceptent pas d’assurer cette prise en charge ce qui amène parfois le patient à changer de médecin traitant (le CLB dispose d’une liste de médecins avec lequel il collabore ou a collaboré). Il est à noter que lors des congés des médecins traitants, il arrive que, faute de remplaçants, le médecin coordonnateur assure la fonction de médecin traitant. [92] Il existe des conventions avec des SSIAD, notamment en milieu rural où les infirmières libérales ne font pas de soins de nursing. Ces conventions permettent également d’assurer un relais lorsque le patient était déjà en SSIAD. Dans ces cas, le SSIAD assure les soins de nursing et l’HAD les soins techniques, ce dernier payant le SSIAD pour sa prestation. [93] Les modifications de protocoles sont faites soit : par l’oncologue médical référent du patient à l’occasion d’une consultation hospitalière ou d’une hospitalisation ; par le médecin coordonnateur, soit par téléphone avec le concours du médecin traitant, soit lors d’une nouvelle visite conjointe avec le médecin traitant. [94] En pédiatrie, l’intervention du médecin coordonateur, onco-pédiatre, est plus importante tant au domicile qu’auprès du médecin traitant et des établissements de proximité. [95] Le recours éventuel à une ré-hospitalisation au CLB est facilité par l’existence : d’une Unité de Gestion des Entrées Imprévues (UGEI), rattachée à l’hôpital de jour, et de 15 lits d’hospitalisation traditionnelle post urgence, qui dépendent du même département et donc sont régulés par les mêmes médecins. [96] Une réunion de coordination pluridisciplinaire (RCP) est organisée chaque semaine. 3.2. PDS [97] La permanence des soins est assurée par une astreinte médicale assurée par les médecins du département de coordination, il s’agit d’une régulation spécialisée, gérer par un hémato-oncologue ou un oncologue palliatif. [98] Cette astreinte fournit une aide à la décision au niveau de l’infirmier libéral, du médecin traitant, organise un examen para clinique et le cas échéant une ré-hospitalisation sur le Centre Léon Bérard ou un établissement au plus proche. [99] Cette astreinte a également une mission interne qui est la gestion de l’hospitalisation sur l’Unité de Gestion des Entrées Imprévues, sur le secteur d’hospitalisation traditionnelle post urgence et assure sur ces secteurs une gestion des lits. [100] Cette régulation dispose à tout moment du dossier informatique du patient. Elle fait le tri entre urgences médicales uniques, urgences vécues, défaut d’information, redéfinition du projet thérapeutiques, problème psychosocial... Si nécessaire, il est fait appel au centre 15. [101] Là encore, y compris en urgence, le recours éventuel à une réhospitalisation au CLB est facilité par l’existence de l’UGEI. 3.3. SI et dossier patient [102] Il existe un dossier informatisé pour l’ensemble du CLB. Le DPPR avec accès par carte de professionnel de santé est en place. [103] Au domicile, il existe un dossier chevet de suivi.
32 IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ [104] Le médecin traitant peut avoir accès au dossier patient informatisé au moyen de sa carte de professionnel de santé. [105] Pour les patients provenant du CLB (c'est-à-dire la quasi-totalité), la procédure d’admission est totalement dématérialisée grâce à l’intégration du SI de l’HAD dans celui du CLB. 3.4. Médicament et dispositifs médicaux [106] L’HAD fait appel aux pharmacies d’officine. La préparation centralisée des cytotoxiques est réalisée au CLB qui en assure le transport, la distribution et également la récupération des déchets. 4. ACCREDITATION, CERTIFICATION ET POLITIQUE DE QUALITE [107] L’HAD bénéficie des protocoles du CLB : protocoles de gestion de la douleur (CLUD du CLB), protocoles de prises en charge… [108] La certification est en cours. [109] Le personnel de l’HAD bénéficie du programme de formation du CLB. L’HAD assure, par ailleurs, des formations pour les infirmières libérales, les médecins traitants et pour certaines structures de soins de suite et de réadaptation. 5. EFFICIENCE 5.1. Equilibre économique [110] En coûts complets, le résultat de l’HAD est bénéficiaire à hauteur de 0,85M€ soit 11% des produits. Les coûts indirects représentent 10% des coûts complets. [111] Il est à noter que les charges de personnel incluent la totalité des dépenses de la cellule de coordination alors qu’elle a un rôle plus vaste et n’oriente qu’1/4 des demandes qui lui sont faites vers l’HAD. [112] Le personnel salarié se compose de 4,48 ETP médecins, 7,35 infirmières, 5,44 autres personnels soignants et 4,61 personnels administratifs. 5.2. PMSI [113] Le codage est effectué par les médecins coordinateurs ; le médecin DIM hiérarchise entre MPP et MPA. [114] Le logiciel médico-administratif n’est pas utilisable au domicile. Les interventions des professionnels libéraux sont donc saisies à partir de l’activité prévisionnelle, actualisée une fois par semaine d’après le dossier papier du domicile. Les cotations font l’objet d’un contrôle interne de cohérence sur facture. [115] Les MP sont jugés trop flous même si les définitions de la version 2010 ont apporté une amélioration. Le médecin du DIM et le médecin coordonnateur signalent que l’indice de Karnofsky n’est pas adapté comme variable de tarification.
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