Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P 105
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L’HAD en Languedoc-Roussillon 26
1. L’HAD DANS L’OFFRE DE SOINS REGIONALE
1.1. Activité, nombre de structures, taille et couverture géographique
[500] Malgré un doublement de l’activité entre 2005 et 2008, le Languedoc-Roussillon est la région qui
accuse le plus fort retard du point de vue du développement de l’HAD : 919 journées/100 000 habitants en
2008 (contre 4422 pour la moyenne nationale). Le nombre de journées réalisé a presque doublé entre 2008
et 2009. Malgré cela, le Languedoc-Roussillon reste la région métropolitaine la moins pourvue en valeur
relative (42 830 journées réalisées en 2009 pour une population de 2,616 M d’habitants) et l’avant
dernière en valeur absolue (devant Champagne-Ardenne).
[501] 15 HAD étaient autorisées au 1er janvier 2010 mais seules 10 d’entre elles fonctionnent à ce jour. Il
s’agit d’établissements de petite taille : 8 HAD ont une capacité supérieure à 30 « places autorisées »
(dont une de 64 places) et 4 ont une capacité égale ou inférieure à 10 places. L’activité réelle, en 2008,
était encore plus modeste puisque seule l’HAD du CH de Perpignan dépassait le seuil de 9 000 journées
(11 225). A l’exception du CHU de Montpellier spécialisé dans la prise en charge des malades du SIDA
(spécialité en cours d’abandon), toutes ces HAD sont généralistes.
Tableau 21 : Répartition des structures par taille (établissements en activité en 2008)
Activité 2008 Languedoc-R. France
100 000 0% 1%
Source : FNEHAD
[502] Sur le plan géographique, 7 des 8 territoires de santé étaient dotés d’au moins un site début 2010. Le
territoire de Perpignan est le mieux pourvu avec 2 établissements en activité (dotés chacun d’une antenne)
disposant d’une capacité théorique de 98 places. Le territoire de Nîmes est également relativement bien
doté (3 établissements en activité, pour une capacité de 86 places autorisées). A l’inverse, le territoire
d’Alès n’est pas couvert (aucun projet n’a été déposé suite à la déclaration de caducité de la précédente
autorisation) et celui de Montpellier disposait au début de l’années 2010 d’une seule HAD en activité (5
places). En Lozère, un site a été autorisé mais n’est toujours pas en activité.
26 Déplacement du 26 avril 2010. Entretien avec le personnel de l’ARS : Mme AOUSTIN, Directrice générale ; M. LE
QUELLEC, Directeur de la DOSA ; Mme MORAILLON, responsable du pôle Soins hospitaliers ; Dr GIRAUDON, pôle soins de
premier recours ; M. BONNIER, pôle performance ; Mme SAINTAIN, gestion hospitalière et contractualisation, Mme
SANJUAN, Service des autorisations et planification ; M. EVE, Service Statistique ; Mme BATTESTI, Service qualité. Entretien
avec le Dr BROULAND, Médecin conseil au pôle contentieux de la DRSM. Entretien avec le Dr DUTILLEUL, Président de la
section généraliste de l’URML du Languedoc-Roussillon. Entretien avec le Dr PERUCHO, Délégué régional de la FNEHAD.
Entretien avec M. BOUSCAREL, représentant de l’ordre régional des infirmiers et Mme MOREL, représentante du syndicat des
infirmiers.