Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P 75
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Synthèse régionale Aquitaine 18
1. L’HOSPITALISATION A DOMICILE (HAD) DANS L’OFFRE DE SOINS REGIONALE
1.1. Les structures d’HAD
[333] Au 31/12/2009, l’Aquitaine comptait 15 structures autorisées qui mettaient en œuvre 494 places
occupées. Au moment du passage de la mission (en juin 2010) seule l’HAD de Sarlat n’avait pas démarré
son activité. A cette date, l’intégralité des territoires de santé de la région d’Aquitaine était en voie d’être
totalement couverte. Des ouvertures de services ou antennes étaient en cours ou annoncées à brève
échéance dans les rares territoires peu ou mal desservies tels que le nord de la Dordogne, le nord du
département des Landes etc. Selon la typologie élaborée par les services de l’Assurance maladie 19 , les 15
structures d’HAD d’Aquitaine peuvent être regroupées en trois « familles » :
[334] - Des structures anciennes et qui mettent en œuvre un haut niveau d’activité telles que, par exemple,
l’HAD Bagatelle, Santé Service Dax ou Santé Service Bayonne. Ces structures ont été autorisées depuis
plus de trente ans et développent leur activité à un niveau conséquent (plus de 20 000 journées produites
par an). Elles ont accéléré leur développement à partir de la mise en œuvre en 2005 de la nouvelle
tarification notamment dans le domaine des soins palliatifs. Il faut toutefois noter que les données sur
l’activité à 2005 sont limitées.
[335] -Des structures « hospitalo-centrées », c'est-à-dire intégrées dans un centre hospitalier (CH) et gérées
comme une de ses composantes. Il s’agit par exemple de l’HAD du CH de Pau, celle du CH de Périgueux
(voir fiche spécifique plus loin) et celle du CH de Bayonne. Ces structures ont en commun les conditions
de leur création. Elles ont été crées à l’initiative d’un centre hospitalier (CH). Leur champ d’activité inclut
des activités directement liées à celles de leur centre de rattachement (obstétrique à Bayonne pansements
complexes à Pau et Périgueux). En sens inverse elles sont moins articulées avec les autres composantes de
l’offre ambulatoire ou avec les structures du médico-social. Leur niveau d’activité est relativement faible :
entre 2000 et 5000 journées en 2009.
[336] -Des structures en développement dont la création est relativement récente et s’inscrit dans le cadre de
la politique menée par les autorités de tutelle. Il s’agit par exemple de l’HAD Hôpital Suburbain du
Bouscat (PSPH), de l’HAD Hôpital de Langon (public), de l’HAD 47 Agen (privé), de l’HAD Marsan
Adour à Mont de Marsan (privé) et de l’HAD de la Clinique Pasteur à Bergerac (privé). Ces structures
mettent en œuvre une large gamme d’activité : pansements complexes, soins de nursing lourds, soins
palliatifs, nutrition entérale et grossesse à risque. Elles se sont développées rapidement. Elles réalisaient
en 2009 entre 7 000 et 16 500 journées /an à comparer aux 9 000 /10 000 évoquées dans certaines
circulaires de la DHOS.
1.2. Les activités d’HAD
[337] En Aquitaine le montant des dépenses de l’Assurance Maladie pour l’HAD s’est élevée à
35,4 millions € en 2008 (soit 1,5% des dépenses de MCO dans la région), en augmentation de 73% par
rapport à 2006.
18 Au cours du mois d’avril 2010, la mission s’est entretenue avec le Dr Alain Gracia directeur de l’ARH Aquitaine, Madame
Corentine Neppel (CRAM), Dr Laura Fernandez (ARH) Madame Françoise Dubois (DRASS) et le Dr Dany Guerin Présidente de
l’URML Aquitaine.
19 Note présentée à la COMEX de l’ARH Aquitaine le 1/12 /2009.