Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

60 IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P
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[282] Compte tenu de la dispersion des patients, la réussite de l’HAD en zone rurale passe par un
partenariat étroit avec les intervenants libéraux (cf. infra) et, dans la mesure du possible, avec les
SSIAD (mise à disposition ponctuelle d’aides-soignants, notamment dans les zones les plus
éloignées, cf. infra). La taille critique étant plus difficile à atteindre dans ces zones, le
développement d’HAD en milieu rural repose également sur une coopération accrue entre
établissements (notamment pour la permanence des soins) ou la création d’« antennes » rattachées
à des établissements installés en zone urbaine. Cet adossement permet en effet de concilier
proximité et efficacité. Enfin, la télémédecine ouvre des pistes potentiellement intéressantes pour la
couverture des zones rurales.
[283] Si la concurrence entre HAD peut être une source d’émulation et d’efficience, elle ne semble
pas opportune dans les bassins de population les moins denses, ni en phase de développement de
l’offre. Elle doit donc être limitée, dans un premier temps, aux zones urbaines les plus densément
peuplées, dès que les structures ont atteint une certaine maturité. Ailleurs, un partage exclusif paraît
plus approprié, à condition que chaque HAD, même celle rattachée à un établissement de santé,
s’engage à collaborer avec tous les prescripteurs, vis-à-vis de l’ARS (CPOM avec indicateurs de
suivi) et des établissements hospitaliers (comité des prescripteurs).
Recommandation n°8 : Contribuer à la coordination des différents acteurs de prise en
charge à domicile.
[284] Bien qu’appartenant au monde hospitalier, l’HAD constitue une forme de prise en charge à
domicile, un domaine marqué à la fois par une grande hétérogénéité (acteurs hospitaliers, libéraux,
médico-sociaux et sociaux) et une faible structuration.
[285] Même si cette question dépasse, de loin, celle de l’HAD, celle-ci peut apporter sa contribution
à la coordination de ces différents acteurs et, ainsi, à l’amélioration du continuum de prise en
charge et à l’optimisation des ressources. Elle peut notamment apporter son expérience et son
savoir-faire dans les domaines clefs tels que la permanence des soins, la coordination
pluridisciplinaire, le partage d’information, la protocolisation… Si l’HAD ne peut, à elle seule,
coordonner l’ensemble des prises en charge à domicile et encore moins organiser les soins
primaires, elle peut constituer un point d’appui utile.
[286] L’élaboration des projets territoriaux de santé dans le cadre des futurs PRS et des SROS peut
être, sous l'égide des ARS, l’occasion pour les différentes parties prenantes, en particulier les
professionnels de santé libéraux, d’identifier des pistes de coopération (échange d’informations et
de bonnes pratiques, communication en direction des prescripteurs, élaboration de protocoles
partagés, mutualisation de certaines fonctions, interconnexion des systèmes d’information,
télémédecine…) puis d’expérimenter, des outils de coordination auquel les établissements d’HAD
pourront apporter leur contribution.
[287] Cette contribution peut prendre de multiples formes, en fonction des besoins et des projets
exprimés par les acteurs de terrain. Elle peut ainsi aller de l’appui technique à la création de
maisons et pôles de santé à la constitution d’opérateurs polyvalents (opérateurs offrant des services
diversifiés de prise en charge à domicile) en passant par la mise en place de structures de
coordination plus ou moins intégrées (du partage d’information et de bonnes pratiques à la
mutualisation de ressources et de fonctions telles que la téléassistance ou la télésurveillance).
Recommandation n°9 : Faciliter la coopération entre HAD et SSIAD en systématisant les
conventions de relais et de mutualisation des ressources.
[288] Dans l’effort général de structuration des soins à domicile, la coopération entre ses deux
acteurs principaux, SSIAD et HAD, mérite une attention particulière afin, d’une part, d’améliorer
la continuité de la prise en charge et, d’autre part, d’optimiser leurs moyens.