Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P 39
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5. EFFICIENCE
5.1. Equilibre économique
[159] En coûts complets, le déficit atteint près de 350 K€ en 2009 (25% des produits), supérieur à celui de
2008. Le titre 1 constitue la totalité des recettes. La majeure partie des dépenses directes est constituée par
les dépenses de personnel. Le titre 3 représente 40% des dépenses. Elles sont constituées à 46% par la
contribution aux dépenses de structure réparties entre toutes les activités de l’ALLP au prorata du chiffre
d’affaire. Il est fort probable que cette clé de répartition pénalise l’HAD. Les frais de déplacement
s’élèvent à environ 80 K€, soit 5% des charges totales et 30% des charges directes de fonctionnement
(titre 3 hors contribution aux dépenses de structure).
[160] Pour parvenir à l’équilibre, l’ALLP mise sur le développement de son activité (ouverture d’antennes)
et le recours à des infirmières libérales (des cabinets spécialisés en pédiatrie pourraient se constituer, avec
l’aide de l’ALLP). Elle compte aussi sur la réforme de la T2A HAD pour une meilleure tarification des
activités de pédiatrie.
5.2. PMSI
[161] L’HAD ne dispose pas de médecin DIM, ce sont les médecins coordinateurs qui assurent le codage.
[162] Les MPC ne sont pas adaptés à l’activité développée par l’HAD, ce qui se traduit par un fort taux
d’« autres traitements ». Une évolution de la T2A HAD est souhaitée, dans le prolongement de l’ENC
HAD.
6. COMMENTAIRES GENERAUX
[163] Il s’agit d’un HAD très spécialisé dans la prise en charge de nouveaux nés prématurés et de très
jeunes enfants présentant des pathologies lourdes. Cette spécificité se traduit par un recrutement
exclusivement hospitalier et un fonctionnement quasi exclusivement salarié.
[164] Au total, la prise en charge médicale et para médicale des soins relevant de l’HAD est quasiment
exclusivement salariée. La complexité, la technicité et la lourdeur de la prise en charge explique que les
professionnels de santé libéraux n’interviennent pas dans celle-ci par défaut de compétence technique
et/ou du fait de la longueur du temps à consacrer.