Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P 65
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2.3. Positionnement par rapport aux autres composantes de l’offre de soins et place
de l’HAD dans les parcours de soins
[287] L’HAD 74 a développé un partenariat formalisé avec l’ensemble des prescripteurs potentiels,
établissements et professionnels de santé. Des conventions ont été passées avec tous les établissements de
santé (MCO, SSR) et médico-sociaux (SSIAD, EPHAD…). Jusqu’à ce qu’il crée sa propre structure
d’HAD, le CHRA a été un partenaire important pour l’HAD 74, à hauteur de 43% de l’activité.
Actuellement il génère moins de 15% des séjours (voir tableau). En ce qui concerne les réseaux, une
convention existe avec le réseau diabète, une autre avec un réseau de soins palliatifs de la vallée de l’Arve
voisine, et une dernière plus récente avec ONCO LEMAN, nouveau réseau de cancérologie. De très
nombreuses conventions ont été signées avec les différentes catégories de professionnels de santé de ville
(médecins, sages-femmes, infirmiers, kinés mais aussi pharmaciens).
[288] Mais, dans les faits les relations avec ces partenaires n’ont pas conduit à modifier les flux de patients
dont l’origine reste principalement hospitalière, publique et privée. C’est notamment le cas des EPHAD
qui font peu appel jusqu’à présent à l’HAD 74, mais cela reste dans la moyenne nationale.
[289] L’HAD 74 joue un rôle d’alternative à l’hospitalisation traditionnelle, principalement en aval des
établissements hospitaliers et dans une moindre mesure en provenance de la médecine de ville. Si on
analyse l’origine des prescripteurs, on constate que l’apport des médecins spécialistes hospitaliers (10%)
ou installés en ville (60%) est fortement prédominant par rapport aux médecins généralistes (30%), même
si de plus en plus des médecins généralistes font appel à l’HAD lorsque la situation de leurs patients
s’aggrave. On retrouve ce lien privilégié avec les établissements de santé au niveau des sorties d’HAD :
une majorité des sorties se fait par ré-hospitalisation (60%), une part significative par décès (21%), les
autres patients restant à domicile (14%) ou sont pris en charge en EPHAD (5%).
3. FONCTIONNEMENT ET SERVICE RENDU
3.1. Organisation et activités médicales et paramédicales
[290] Le médecin coordonnateur organise le fonctionnement médical de l’HAD 74. Il est joignable sur son
portable 24 h sur 24 h. En aucun cas, il n’a un rôle de médecin prescripteur. Il veille à l’adéquation et à la
permanence des prestations fournies aux patients et à la bonne transmission des informations médicales
nécessaires à la continuité des soins. Il est responsable du PMSI et fait office de médecin DIM. Il donne
son avis au responsable de l’HAD 74 avant toute admission ou décision de sortie d’un patient.
[291] Le médecin traitant, qu’il soit ou non prescripteur, est le pivot de la prise en charge du patient, et il est
responsable du suivi du malade sur la base du protocole de soins établi, et qu’il a accepté. Il est invité à
signer une convention ainsi qu’une lettre de mission avec l’HAD. Le médecin traitant passe en moyenne
une fois par semaine, plus en cas de périodes critiques, moins quand il s’agit d’un patient « stabilisé ».
[292] L’HAD 74 a fait le choix de recruter des infirmières salariées pour assurer l’essentiel (90%) des
interventions paramédicales. Les intervenants libéraux interviennent de manière résiduelle, mais ils ont
leur limite de disponibilité. Ce choix est justifié par le fait que les temps de soins requis ne sont pas
véritablement compatibles avec la disponibilité et les conditions de rémunérations des infirmières
libérales. Les infirmières passent 2 fois au minimum par jour et au maximum jusqu’à 5 fois. Le temps de
soins est d’environ 2 heures 45.
[293] Deux réunions de coordination pluridisciplinaires rassemblant l’ensemble des professionnels de santé
sont organisées chaque semaine.