Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P 61
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1.3. Coûts et moyens de l’hospitalisation à domicile
[261] L’établissement a fourni quelques éléments de coût relatifs au personnel, mais pas une comptabilité
analytique complète d’exploitation de l’HAD.
[262] Le budget du centre hospitalier reste excédentaire en 2007, 2008, 2009. Les charges progressent de 14
782 749 euros en 2007 à 17 037 568 euros en 2009 ; les produits passent de 15 358 809 euros en 2007 à
17 142 890 euros en 2009 ; le résultat d’exploitation diminue de 576 060 à 105 322 euros.
[263] Au 31 décembre 2009, l’HAD de Crest employait au titre du personnel salarié, 2,80 ETP de médecins,
1,4 de pharmaciens, 9,55 d’infirmiers, 1 aide soignante, 0,50 ETP de psychologue, 5,70 autres personnels
médicaux, paramédicaux ou soignants dont les cadres de santé et 2 ETP de personnels administratifs.
[264] Mais le recours à des personnels libéraux représentait une part déterminante des dépenses de l’HAD,
qui rémunère les interventions de 281 infirmiers libéraux, 83 masseurs–kinésithérapeutes libéraux, 16
sages femmes, 2 ergothérapeutes et 10 orthophonistes. Cette structure des frais de main d’œuvre se
confirme avec les créations d’antennes qui rend plus nécessaire encore le recours aux libéraux pour
assurer la présence sur place.
2. UN DEVELOPPEMENT DE L’ACTIVITE LARGEMENT DOMINE PAR
L’ORIENTATION EN SOINS PALLIATIFS DANS LE CADRE DE PROCEDURES
HOSPITALIERES DE QUALITE ET DE SECURITE
2.1. Une forte progression d’activité dans laquelle les soins palliatifs représentent
une partie très importante
[265] Après avoir vu son départ retardé, l’HAD de Crest connaît une forte progression dans la période
récente. De 2007 à 2009, le nombre de journées prises en charge a augmenté de 14,61%, celui des
séquences complètes de 31,61%, et le nombre de séjours complets de 16,62%.
[266] Le case-mix pour l’année 2009 fait apparaître l’importance du mode de prise en charge principal en
soins palliatifs qui représente 34,9% du total valorisé. Les soins de nursing lourds représentent 21% de ce
total ; la nutrition parentérale 10,6% et les pansements complexes (escarres, ulcères, brulés) 9,2%.
[267] On relèvera que :
[268] - 10,7% des journées de présence relèvent du mode de prise en charge principal – Soins palliatifs sans
protocole associé – tandis que 6,2% des journées de présence relèvent du mode de prise en charge – Soins
palliatifs associé à la prise en charge de la douleur – et 6,2% relèvent des soins palliatifs associés à la prise
en charge psychologique ou sociale.
[269] - 2,7% des journées relèvent des soins de nursing lourds avec pansements complexes et 2,6% des
pansements complexes avec nursing lourd.
[270] La prise en charge en post partum a connu une forte progression en 2009. La demande provient
essentiellement du Centre hospitalier de Valence ou des CHU environnants en vue de faciliter des sorties
précoces de maternité. Il s’agit essentiellement de post partum physiologiques (éventuellement avec
éducation du patient et de son entourage). Cette activité pose problème au regard de la prise en charge en
HAD. Bien que la plupart des parties prenantes conviennent que l’HAD n’est pas le support le plus adapté
de ce type d’action, elle ne s’en est pas moins fortement accrue en 2009.