Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

146 IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P
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COMPTE FINANCIER 2008
Total des charges (personnel, caractère médical, hôtelier
76 054 379 €
et général…)
Total des produits (versés par l’assurance maladie, autres
79 212 878€
produits de l’activité hospitalière, autres produits)
EXCEDENT 3 158 499 €
Source : Santé service Ile de France
[695] En 2009, les charges de personnel sont de 45 321 654€, les dépenses médicales de
24 146 108€, celles de gestion générale de 10 419 947€, les dépenses de groupe 4 de 2 006 490€,
soit au total 8 189 400€ de charges laissant apparaître un excédent de 1 284 714€ (il y a une
dotation aux provisions de1 095 483€).
[696] Santé Service dispose d’une taille critique qui lui permet de répartir ses charges de logistique et
de structure sur un plus grand nombre de journées. L’importance de son activité lui permet de
supporter le poids non seulement d’une pharmacie à usage intérieur, mais encore d’une unité de
reconstitution de médicaments cytostatiques.
[697] Le service a également bénéficié des conditions très avantageuses de la mise en place de la
T2A en HAD, au regard de se coûts (ce qui s’est traduit non seulement par une expansion de son
activité, mais encore par une modification de la structure relative de celle-ci) alors que sous le
régime financier précédent, le service avait connu des difficultés dans les années quatre vingt dix ;
difficultés qui avaient été suivies d’un retour à l’équilibre après changement de la direction et
passage à la dotation globale de financement .
[698] Enfin, les réorganisations et déconcentrations intervenues dans la dernière décennie ont permis
d’améliorer l’efficience de l’établissement
1.3.2. Moyens humains
[699] L’établissement employait en 2009 plus de 780 professionnels (en équivalent temps plein).
73,2% de ces personnels travaillaient dans la filière soins, 16,5% dans la gestion, 4% dans le
médico-logistique et 5,6% dans l’accompagnement psycho social.
[700] Pour dispenser des soins, Santé – Service avait, de plus, recours à 3650 partenaires libéraux,
soit en 2008 à 1850 médecins, 870 infirmières libérales, 650 kinésithérapeutes, 180 laboratoires
d’analyses médicales et 100 sages-femmes.
[701] Les dépenses de formation se sont élevées en 2009 à 5,19% de la masse salariale. Le nombre
de stagiaires est passé de 978 à 1153. Au total 331 sessions de formation ont eu lieu.
2. UNE ACTIVITE MEDICALE TOUJOURS SOUTENUE, S’APPUYANT SUR DES
PROCEDURES DE QUALITE ET DE SECURITE HOSPITALIERES
2.1. La réduction de la durée de séjour dans les autres modes de prise en
charge a largement été compensée par l’augmentation des entrées et le
développement des soins palliatifs
[702] Santé-Service est une HAD polyvalente. Cette polyvalence s’apprécie au regard du nombre de
modes de prise en charge dispensés (sur les 22 modes de prise en charge définis par la circulaire,
l’établissement en assure 21).