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Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

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84 IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P<br />

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Le recueil PMSI _<strong>HAD</strong> : il concerne tous les établissements de santé, publics comme<br />

privés, ayant une autorisation pour l’activité d’hospitalisation à <strong>domicile</strong>, à compter du 1 er janvier<br />

2005. Le PMSI-<strong>HAD</strong> permet de quantifier mais surtout qualifier l’activité des structures d’<strong>HAD</strong> et<br />

de disposer chaque année, aux niveaux national et régional, d’une description complète des séjours<br />

<strong>HAD</strong> : traitements prescrits, caractéristiques des patients...<br />

a) les comparaisons d’activité entre SAE et PMSI.<br />

<strong>La</strong> SAE est une enquête ancienne et stable. En effet, si elle comporte des biais inhérents à toute<br />

source déclarative, ceux-ci sont stables dans le temps. Les évolutions ou tendances mises en<br />

évidence à partir de la SAE, ainsi que la répartition entre régions sur l’ensemble de la période<br />

2005-2009 sont donc correctes et plus fiables que les analyses qui peuvent être faites à partir du<br />

PMSI non redressé.<br />

A contrario, le PMSI est une source encore jeune et apparaît comme non exhaustive les premières<br />

années, comme c’était le cas du PMSI-MCO avant 2000. Ce défaut d’exhaustivité, non constant<br />

dans le temps, peut être préjudiciable lorsque l’on commente des séries calculées sur données<br />

brutes.<br />

<strong>La</strong> DREES expertise donc les bases PMSI et procède à un certain nombre de redressements pour<br />

mesurer le niveau de l’activité en <strong>HAD</strong>. L’évaluation du niveau d’activité (en nombre de journée)<br />

est donc meilleure à partir du PMSI redressé que à partir de la SAE. L’année 2005 n’a pas été<br />

traitée par la DREES en raison du nombre élevé d’anomalies, et l’année 2009 est encore en cours<br />

de production.<br />

b) redressement de la non-réponse partielle sur les journées<br />

En première étape, un état des lieux des différents types d’anomalies qui peuvent avoir une<br />

incidence sur les variables de journées du séjour (« nombre de jours dans le séjour », « nombre de<br />

jours dans la séquence », « nombre de jours dans la sous-séquence »…, présence de toutes les<br />

sous-séquences du séjour) est réalisé.<br />

À titre illustratif, dans le PMSI 2006, les anomalies relevées concernent 12% des séjours,<br />

15% des séquences de soins associées. En 2007, 12% des séjours et 18 % des séquences de<br />

soins associées sont en anomalie, et en 2008 11,3% des séjours et 15,6% des séquences de<br />

soins.<br />

Puis la fiabilité des indicateurs qui permettent de déterminer si le séjour est complet ou incomplet<br />

et de calculer les durées des séjours, est testée. Toutes les anomalies repérées sont susceptibles<br />

d’affecter le calcul de la durée moyenne de séjour.<br />

Ainsi elles sont corrigées en fonction de la nature du séjour. S’il est incomplet, nous distinguons les<br />

3 cas possibles :<br />

séjour tronqué à droite,<br />

séjour tronqué à gauche,<br />

séjour tronqué à droite et à gauche.<br />

Les durées des séjours ne sont calculées que pour les séjours terminés (i.e. les séjours complets sur<br />

l’année ou les séjours incomplets sur l’année, soit ceux terminés dans l’année mais commencés<br />

antérieurement).<br />

Enfin, pour le calcul des journées des séjours pour l’année d’activité décrite : il est effectué<br />

pour tous les séjours (en anomalie ou pas).<br />

1) nous imputons les durées de séquences manquantes (ou de séjour) : en recalculant une<br />

durée égale à la somme du nombre de journées des sous-séquences constituant les<br />

séquences.

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