Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P 13
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les intervenants libéraux paramédicaux (infirmiers, psychologues, masseurskinésithérapeutes,….)
qui, en fonction du modèle choisi, occupent un rôle plus ou moins
important dans l’HAD, en complément ou en substitution du personnel salarié ;
les établissements d’hospitalisation complète qui peuvent apporter leur expertise via la
mise à disposition de procédures et protocoles thérapeutique, la formation des médecins
traitants et des personnels de l’HAD… ;
les structures d’hébergement médico-sociales (EHPA, EHPAD,…) dont les résidents
peuvent désormais être pris en charge en HAD, l’établissement étant assimilé à un
« domicile » ;
les services de soins à domicile et les services polyvalents d'aide et de soins à domicile ;
les prestataires médico-techniques qui apportent équipements et matériel médical et
paramédical, à la demande et sous la supervision de l’HAD ;
les fournisseurs de services à la personne, en particulier ceux spécialisés dans le maintien à
domicile des personnes dépendantes, qui viennent en partie soulager la charge qui pèse sur
l’entourage (aide à domicile, travailleur familial, garde à domicile, portage de repas…).
[38] La prise en charge des malades dans leur globalité (médicale, paramédicale, psychologique,
sociale…), rendue possible par cette coordination « tous azimuts », est ainsi une des particularités
de l’HAD qui, selon les instructions ministérielles, est par nature « polyvalente et généraliste ».
Cette polyvalence n’exclut cependant pas de développer des compétences propres et une expertise
sur des champs particuliers.
1.2. Un développement global, récent et rapide mais une faible contribution à
l’offre de soins, inégalement répartie sur le territoire et reposant sur des
structures hétérogènes
1.2.1. Malgré un développement rapide, la contribution de l’HAD à l’offre de soins
demeure faible
1.2.1.1. L’HAD représente une part minime de l’offre de soins hospitalière
malgré une croissance rapide depuis le milieu des années 2000
[39] L’instauration de la T2A et la suppression du « taux de change » ont conduit à un essor
considérable de l’HAD au cours des années 2000, avec une accélération depuis 2005. Le nombre
d’établissements autorisés, qui dépassait à peine la soixantaine à la fin des années 90, atteint ainsi
298 en 2009, soit deux fois plus qu’en 2005. Sur la même période, l’activité a augmenté de 119%
pour atteindre 3.3 millions de journées en 2009 (9029 places occupées) et 129 748 séjours
complets. Cette progression se poursuit sur les cinq premiers mois de l’année 2010.