Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

56 IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P
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[261] Concrétiser ces développements passe par une amélioration de la collaboration avec les
personnels paramédicaux libéraux (cf. infra).
Recommandation n°2 :
SSIAD.
Elargir l’offre en gériatrie en maintenant la distinction avec les
[262] Le vieillissement de la population et l'accroissement de la longévité rendent nécessaires la mise
en place et le développement de formes d'interventions adaptées aux besoins des personnes très
âgées. Il s'agit moins de techniques ou de disciplines particulières que de la prise en compte de la
poly-pathologie de ces personnes, de la surveillance des interactions entre traitements pour des
maladies diverses, de la superposition des soins d'entretien, de l'aide aux activités de la vie
quotidienne et des soins relatifs aux traitements des affections cumulatives, voire à la prise en
compte de la dimension psychologique et souvent neurologique de l'ensemble des difficultés
médicales rencontrées par les personnes âgées.
[263] L'hospitalisation à domicile, loin d'être l'intervenant unique en ce domaine, doit figurer parmi
les acteurs de la prise en charge ; son apport doit résider dans le bénéfice des méthodes
hospitalières transposées à domicile (résumés de séjours ; dossiers médicaux ; prise en compte de la
complexité et de la coopération non seulement entre para médicaux mais aussi entre médecins).
[264] Elle peut constituer une brique de la prise en charge, spécifiée non pas forcément en raison de
la nature des affections mais en raison de l'importance et de la complexité des interventions et
contributions requises. Tandis que le médecin de ville gardera à sa seule main, les prescriptions
exécutées en service de soins infirmiers à domicile, qui diffèrent de l'HAD en grande partie par le
temps de soins, dans le cas de l'hospitalisation à domicile, la coordination médicale supposera un
accord des acteurs médicaux sur l'établissement des protocoles, leur variation, les modalités de
sortie d'hospitalisation à domicile. C'est en préservant sa spécificité hospitalière et en favorisant les
transferts de savoir faire que l'HAD justifiera sa place dans l'ensemble de la filière gériatrique.
[265] Son rôle de substitut à l'hospitalisation polyvalente ou gériatrique classique trouve ici une
illustration bienvenue qui suppose une aptitude de sa part à être présente auprès des services les
plus concernés par le retour à domicile des personnes très âgées qu'il s'agisse de ménager des
transitions, de poursuivre des soins palliatifs au domicile ou de se substituer à des soins de suite
gériatriques. Par ailleurs, une priorité forte doit être d’éviter les hospitalisations à partir des EHPA
et EHPAD. Outre une réactivité élevée de la part de l’HAD, cela suppose de généraliser les
conventions avec les EHPA(D) et les faire vivre, notamment en assurant un repérage et un suivi des
patients à risque d’hospitalisation ou sortant de MCO pour être admis ou réadmis en EHPAD. A
cette fin, les conventions doivent prévoir des échanges réguliers entre les médecins coordonnateurs
des deux structures. La complémentarité entre HAD et EHPAD ne peut être développée sans que
soit assurée par ailleurs une médicalisation effective de ces derniers via la présence d’infirmiers,
notamment la nuit.
[266] Là plus qu'ailleurs, la réussite de l'extension dans le champ de compétence est étroitement liée
à une définition des tarifs qui permette de rendre compte de la réalité des prestations fournies, les
majorations de charge résultant de l'âge et de la poly pathologie et surtout de la complexité et du
temps d'intervention requis par rapport au niveau justifiant la prise en charge par l'assurance
maladie des prestations des SSIAD dont le périmètre tarifaire est différent.
3.2.2. Accélérer la production de référentiels et réformer la tarification
Recommandation n°3 : Améliorer les conditions de la prescription en accélérant
l’élaboration de référentiels nationaux et le développement d’études médico-économiques sur
la place de l’HAD dans les parcours de soins.