Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P 57
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[239] Il existe un dossier patient qui comporte deux parties (informatisée et papier). La partie informatisée
est hébergée au siège de la structure et consultable du domicile du patient grâce aux bornes informatisées
et au dossier patient papier. Le dossier est consultable par les libéraux et tous les soignants intervenant
auprès du patient, avec un mot de passe sécurisé afin de respecter les droits des patients : les intervenants
y donnent trace de leurs soins. L’association dans le cadre de son système ATHOME développe peu à peu
l’informatisation généralisée en installant des bornes informatique au domicile du malade : 95% des
patients sont équipés de bornes à ce jour.
[240] Le contenu du dossier a été complété pour le rendre conforme au référentiel régional, en y faisant
figurer les prescriptions de sortie et les doubles d’ordonnance de sortie.
[241] L’établissement dispose d’une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en
charge (CRUQ) et de livrets d’accueil.
[242] L’établissement a obtenu l’autorisation de créer une pharmacie à usage interne. Ceci permet d’assurer
une meilleure traçabilité du circuit du médicament. Il n’est fait appel aux grossistes répartiteurs qu’en cas
d’urgence à l’occasion d’éventuelles ruptures de stock. Les médicaments sont distribués par les infirmiers.
Des précautions spéciales sont prises. Ainsi les toxiques sont ils transportés dans une petite valise à
chiffre. Dans le cadre des procédures d’achat, la PUI obtient de gains intéressants à l’achat des
médicaments. Cependant, les charges fixes sont importantes et ne permettraient d’assurer l’équilibre de la
pharmacie que pour un niveau d’activité largement supérieur à ce qui est actuellement observé (110
malades selon les gestionnaires). Une solution de mutualisation apparaît inévitable.
[243] Il existe un comité de lutte contre les infections liées aux soins.
[244] Diverses mesures sont prises pour assurer la continuité des soins. Une lettre de mission est adressée
aux infirmières libérales qui interviennent de manière majoritaire dans le cadre de l’Had. Il existe
également des infirmières salariées qui interviennent plus particulièrement en cas de recours à des
techniques particulières ou à des prises en charge à passages multiples permettant ainsi d’assurer la
continuité, la flexibilité et la complexité. Les procédures d’entrée et de sortie sont semi–protocolisées.
[245] Dans ces conditions et en dépit des difficultés auxquelles elle a du faire face, l’HAD OÏKIA a obtenu
de la Haute autorité de santé une certification sans réserve en septembre 2009.
[246] Pour autant, l’effort accompli par l’association OÏKIA pour assurer par ses seuls moyens l’essentiel
des coûts afférents à la qualité et à la continuité des soins demeure très lourd.
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[247] Selon toutes probabilités, l’association va surmonter, avec le soutien de l’agence régionale, les
difficultés rencontrées mais elle demeure une structure fragile qui devra d’une manière ou de l’autre
s’adosser à des partenaires afin d’assurer de manière sereine, la pérennité des prestations délivrées à la
population du Sud de la Loire.