Hospitalisation Ã domicile (HAD) - La Documentation franÃ§aise

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IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P 75 ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ Synthèse régionale Aquitaine 18 1. L’HOSPITALISATION A DOMICILE (HAD) DANS L’OFFRE DE SOINS REGIONALE 1.1. Les structures d’HAD [333] Au 31/12/2009, l’Aquitaine comptait 15 structures autorisées qui mettaient en œuvre 494 places occupées. Au moment du passage de la mission (en juin 2010) seule l’HAD de Sarlat n’avait pas démarré son activité. A cette date, l’intégralité des territoires de santé de la région d’Aquitaine était en voie d’être totalement couverte. Des ouvertures de services ou antennes étaient en cours ou annoncées à brève échéance dans les rares territoires peu ou mal desservies tels que le nord de la Dordogne, le nord du département des Landes etc. Selon la typologie élaborée par les services de l’Assurance maladie 19 , les 15 structures d’HAD d’Aquitaine peuvent être regroupées en trois « familles » : [334] - Des structures anciennes et qui mettent en œuvre un haut niveau d’activité telles que, par exemple, l’HAD Bagatelle, Santé Service Dax ou Santé Service Bayonne. Ces structures ont été autorisées depuis plus de trente ans et développent leur activité à un niveau conséquent (plus de 20 000 journées produites par an). Elles ont accéléré leur développement à partir de la mise en œuvre en 2005 de la nouvelle tarification notamment dans le domaine des soins palliatifs. Il faut toutefois noter que les données sur l’activité à 2005 sont limitées. [335] -Des structures « hospitalo-centrées », c'est-à-dire intégrées dans un centre hospitalier (CH) et gérées comme une de ses composantes. Il s’agit par exemple de l’HAD du CH de Pau, celle du CH de Périgueux (voir fiche spécifique plus loin) et celle du CH de Bayonne. Ces structures ont en commun les conditions de leur création. Elles ont été crées à l’initiative d’un centre hospitalier (CH). Leur champ d’activité inclut des activités directement liées à celles de leur centre de rattachement (obstétrique à Bayonne pansements complexes à Pau et Périgueux). En sens inverse elles sont moins articulées avec les autres composantes de l’offre ambulatoire ou avec les structures du médico-social. Leur niveau d’activité est relativement faible : entre 2000 et 5000 journées en 2009. [336] -Des structures en développement dont la création est relativement récente et s’inscrit dans le cadre de la politique menée par les autorités de tutelle. Il s’agit par exemple de l’HAD Hôpital Suburbain du Bouscat (PSPH), de l’HAD Hôpital de Langon (public), de l’HAD 47 Agen (privé), de l’HAD Marsan Adour à Mont de Marsan (privé) et de l’HAD de la Clinique Pasteur à Bergerac (privé). Ces structures mettent en œuvre une large gamme d’activité : pansements complexes, soins de nursing lourds, soins palliatifs, nutrition entérale et grossesse à risque. Elles se sont développées rapidement. Elles réalisaient en 2009 entre 7 000 et 16 500 journées /an à comparer aux 9 000 /10 000 évoquées dans certaines circulaires de la DHOS. 1.2. Les activités d’HAD [337] En Aquitaine le montant des dépenses de l’Assurance Maladie pour l’HAD s’est élevée à 35,4 millions € en 2008 (soit 1,5% des dépenses de MCO dans la région), en augmentation de 73% par rapport à 2006. 18 Au cours du mois d’avril 2010, la mission s’est entretenue avec le Dr Alain Gracia directeur de l’ARH Aquitaine, Madame Corentine Neppel (CRAM), Dr Laura Fernandez (ARH) Madame Françoise Dubois (DRASS) et le Dr Dany Guerin Présidente de l’URML Aquitaine. 19 Note présentée à la COMEX de l’ARH Aquitaine le 1/12 /2009.
76 IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P ¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯¯ [338] Le recours à l’HAD apprécié en nombre de journées se situe à 5777 pour 100 000 habitants en 2008, chiffre à comparer à une moyenne nationale de 4422. Cette moyenne recouvre des disparités importantes entre territoires : 2679 journées pour 100 000 habitants en Dordogne contre 8577 dans les Landes. [339] Sur l’ensemble de la région, l’activité HAD s’est développée rapidement ces dernières années. Le nombre de journées a atteint 180 223 en 2008 en augmentation de 22% entre 2006 et 2008. [340] En Aquitaine, les structures d’HAD interviennent au bénéfice d’une patientèle sensiblement plus âgée, et donc plus dépendante, que dans le reste du pays. La part des personnes âgées de plus de 75 ans prise en charge en HAD représente 36,7% des patients alors que la part moyenne nationale est de 22%. Par ailleurs 75% des patients (contre 69 au plan national) ont un indice de Karnosky inférieur à 50% et sont donc dans une situation de dépendance élevée. [341] Cette caractéristique se traduit par des durées moyennes de prise en charge sensiblement plus élevées en Aquitaine que dans le reste du pays : 29,9 jours en 2008 contre 23,2 jours au niveau national. Elle se reflète également dans la place de l’HAD dans les parcours de soins des patients qu’elle prend en charge. Les entrées en HAD se font davantage qu’au niveau national en provenance du domicile (46% contre 37,5% au niveau national) et inversement, moins qu’au niveau national, en provenance d’un établissement de santé (49% contre 61,5% au niveau national). On retrouve aussi au niveau des sorties l’impact de cette particularité en terme de patientèle : 29% des sorties d’HAD ont pour motif une ré-hospitalisation conte 23% au niveau national et 53% des patients retournent à domicile contre 63% au niveau national. [342] Les particularités de la région Aquitaine en matière de potentiel de prise en charge apparaissent nettement lorsqu’on examine la répartition entre les différentes catégories de prise en charge. Ainsi les soins de nursing lourds occupent une place sensiblement plus importante dans l’activité en Aquitaine que dans le reste du pays ; on constate une situation inverse s’agissant de la chimiothérapie et des prises en charges post partum (pathologique). Tableau 17 : Répartition de l’activité entre les modes de prise en charge Mode de prise charge Part dans le total des journées produites en Aquitaine Part dans le total des journées produites au niveau national 0909 09 Pansements complexes 22,8% 18,8% 04 Soins palliatifs 17 ,5% 23,5% 14 Soins de nursing lourds 14,8% 9,0 06 Nutrition entérale 9,2% 6 ,8% 08 Autres traitements 8,2% 3,8% 03 Traitement par voie intraveineuse 4% 5% 01 Assistance respiratoire 3,7% 4,2% 19 Surveillance de grossesse à risque 3,3% 2 ,4% 02 Nutrition parentérale 3,3% 3,8% 15 Education du patient et de son entourage 3,2% 1,9% 10 Post traitement chirurgical 2,2% 4% 07 Prise en charge de la douleur 1,6% 2,3% 13 Surveillance post chimiothérapique 1,4% 2,7% 20 Post partum physiologique 1,3% 1,4% 12 Rééducation neurologique 1,3% 1,8% 11 Rééducation orthopédique 1,1% 2 ,1% 05 Chimiothérapie 0,6% 2,7% 21 Post partum pathologique 0,3% 2,5% 17 Radiothérapie 0,1% 0,1% Source : Données PMSI tableaux MAT2A ATIH
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