Hospitalisation à domicile (HAD) - La Documentation française

116 IGAS, RAPPORT N°RM2010-109P
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[544] L’HAD fonctionnera la première année avec un quart de poste de directeur, un tiers de poste de
médecin coordonnateur, un emploi de cadre infirmier, quatre postes d’infirmiers, deux d’aides-soignants,
un tiers de diététicienne, un tiers d’assistante sociale et un sixième de temps de psychologue. En période
de croisière, la quotité de médecin coordonnateur passera à 0,57 ETP, le nombre de cadres infirmiers à
1,5, celui des infirmiers à 6 et celui des aides soignants à 4.
[545] Un recours important aux professionnels de santé libéraux tant médicaux que para médicaux est
prévu.
[546] L’APARD peut bien entendu mobiliser facilement des prestataires de services pour les patients
nécessitant une assistance respiratoire, une perfusion, une nutrition entérale et de manière générale, du
matériel médical. Un prestataire assure la collecte et le traitement des déchets d’activités de soins.
[547] L’organisation de la prise en charge du patient fait l’objet d’une procédure opératoire complète
inspirée de celle qui a été mise en place à Nîmes. La structure est joignable 24h sur 24. Des accords avec
L'HAD permettent de préciser les rapports avec des médecins qui acceptent de prendre en charge des
malades dans ce cadre. L’astreinte infirmière est assurée. L’APARD a fait le choix de ne pas avoir de
pharmacie à usage intérieur et passe convention avec les pharmacies d’officine et les pharmacies
hospitalières pour les médicaments qui doivent être acquis en rétrocession. La pharmacie du CHU a donné
son accord bien que la convention générale entre les deux établissements tarde à être signée.
[548] L’association a passé de nombreuses conventions avec ses différents partenaires pour faciliter leur
fonctionnement réciproque.
[549] L’orientation retenue en terme de patientèle a pu être précisée grâce à une étude préalable, accomplie
par un bureau d’étude spécialisé qui a pu enquêter auprès des services du CHU les plus concernés par
l’adressage de leurs propres malades à une structure d’HAD. Il s’agit de la partie de cette étude qui a été
menée pour déterminer, pour dix services du CHU, celles des demandes de prises en charge qui,
provenant des services hospitaliers, relèveraient d’une prise en charge possible en HAD ou au contraire
devraient être accueillis par d’autres structures ou encore ne pourraient être suivis à domicile faute d’un
entourage suffisant.
[550] Cette enquête, complétée par l’examen des possibilités de prescriptions d’entrée directe par les
médecins de ville ainsi que de l’application de taux nationaux, a tendu à conclure qu’une structure de
trente places pourrait fonctionner en accueillant aux environs d’un tiers de soins continus et de soins
palliatifs et de deux tiers de soins ponctuels au sens de la circulaire DGOS de 2000.
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[551] La visite de conformité réalisée le 27 novembre 2009 a établi que les conditions techniques de
fonctionnement étaient respectées. L’ouverture effective de l’antenne de Ganges prévue dans
l’autorisation du 27 mai 2009 devrait intervenir en 2011.
[552] La décision finalement prise par l’ARH du Languedoc-Roussillon de ne plus laisser des autorisations
laissées en friche et d’avoir autorisé deux nouveaux services d’HAD pourrait bien cette fois-ci réduire la
zone blanche du territoire de Montpellier.