Document de référence 2008 (.pdf 1.62 Mo) - Nexity

11RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLECHAPITRE 11 : RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE11.1 RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENTNexity réalise des études dans chacun de ses secteurs d’activité : pour le pôle Logement, sur les consommateurs, leurs critères de choix dans leur démarche d’achat et les nouveauxproduits à leur offrir, notamment en matière de développement durable ; et pour les pôles Tertiaire et Services, sur les marchés et les concurrents.Pour les pôles Logement et Tertiaire, le Groupe dispose également de plusieurs équipes d’ingénieursqui travaillent à l’amélioration de la qualité de la construction (isolation phonique, isolation thermique,étanchéité, circulation d’air, climatisation, etc).En matière d’immobilier tertiaire, Nexity-Entreprises a participé au développement de nouvelles technologiesavec certains des constructeurs intervenant sur ses chantiers. On peut notamment citer l’Indoor Air Quality(système de traitement de qualité de l’air intérieur développé avec Carrier), le straphon (faux plafondnon fibreux développé avec Accity), les portes coupe-feu ascenseurs (développées avec Otis), les « jump lifts »pour les chantiers des immeubles de grande hauteur développés également avec Otis et les boosters pour poutresfroides (système de climatisation, développé avec Farex).En matière d’innovation technologique, Nexity travaille à la réduction des coûts et à l’améliorationdes performances énergétiques. Ainsi, Nexity a signé le 26 septembre 2008 un accord-cadrede partenariat avec la société Voltalis concernant la mise en place gratuite et systématique d’un boîtier Bluepoddans le plus grand nombre possible de logements livrés chauffés à l’électricité (système de régulation etde délestage permettant la modulation de la consommation énergétique des bâtiments en cas de surchargedu réseau électrique national). Une démarche similaire a été initiée dans le tertiaire par le pôle Serviceen mettant en relation ses clients avec la société Ergelis qui propose un service de pilotage optimiséà distance des équipements consommateurs d’énergie dans les bâtiments.11.2 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLENexity a su développer au fil de ses vingt-cinq années d’expérience une image forte.Afin de mettre en avant cette image, le Groupe a choisi de construire sa charte graphique autour de la marqueNexity, marque fédératrice à laquelle peut être adjointe soit une des marques du Groupe, par exemple la marquede référence George V dans le domaine du logement, soit un qualificatif.Les droits de propriété intellectuelle utilisés au sein du Groupe sont en règle générale détenus directement parles filiales qui les ont créés. Ainsi, chaque filiale du Groupe détient les marques spécifiques à son activité propre oules droits d’utilisation relatifs à celles-ci.Lorsque les droits de propriété intellectuelle relèvent de l’intérêt général du Groupe, le Groupe les détient alorsen direct mais peut en concéder l’usage à ses filiales en vertu de contrat de licence.Tous les droits de propriété intellectuelle du Groupe et de ses filiales bénéficient d’une protection en France.Lorsque les activités du Groupe ou de ses filiales le nécessitent, cette protection peut être étendue à d’autrespays, et notamment aux pays de l’Union européenne.Pour des raisons particulières, le Groupe ou ses filiales peuvent être amenés à détenir l’usage de certainesde leurs marques en vertu de contrats de licence signés avec des sociétés tierces au Groupe. Il en est ainsinotamment pour la marque Century 21, propriété de la société de droit américain Century 21 Real Estate Corporation.La Direction juridique du Groupe centralise et coordonne la gestion du portefeuille de droits de propriétéintellectuelle du Groupe. Elle est assistée pour ce faire de cabinets spécialisés qui lui assurent une miseà jour et un suivi régulier. Elle s’assure également que toutes les procédures sont mises en placepour défendre, si nécessaire, les atteintes faites à ses droits de propriété intellectuelles.Le Groupe dépose, par ailleurs, occasionnellement des demandes de brevets pour des produits innovants.Le Groupe n’est pas dépendant à l’égard de brevets et de licences pour son activité ou pour sa rentabilité.132