Document de référence 2008 (.pdf 1.62 Mo) - Nexity

ANNEXE 12.6 Immobilisations incorporelles GoodwillLa différence entre le prix d’acquisition et la juste valeur des éléments acquis est constatée en goodwill, si elle estpositive. Si elle est négative, elle est immédiatement comptabilisée au compte de résultat.La juste valeur des éléments acquis est évaluée à la date de prise de contrôle et inclut les éléments actifs,passifs et passifs éventuels. La juste valeur est estimée au mieux des connaissances à la date de clôture,et peut être ajustée dans les douze mois suivant le regroupement.Les goodwills sont affectés à des unités génératrices de trésorerie et ne sont pas amortis mais font l’objetde tests de perte de valeur au moins une fois par an et à chaque fois qu’il existe un indice de perte de valeur(cf. note 2.22). Autres immobilisations incorporellesLes autres immobilisations incorporelles sont évaluées à leur coût d’acquisition diminué du cumul desamortissements et du cumul des pertes de valeur. Elles sont composées pour l’essentiel de logiciels.Les amortissements sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée d’utilité prévue de chaqueimmobilisation (entre un et cinq ans).2.7 Immobilisations corporellesLes immobilisations corporelles sont évaluées au coût de revient de l’acquisition ou à leur coût de productiondiminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.Les amortissements sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée d’utilité des composantsde chaque immobilisation.Les durées généralement utilisées sont les suivantes : constructions agencements, aménagements et installations matériel de bureaux et informatique mobilier de bureauxentre 15 et 40 ansentre 3 et 10 ansentre 3 et 10 ansentre 3 et 10 ans2.8 Participation dans les sociétés mises en équivalenceLes participations du Groupe consolidées selon la méthode de la mise en équivalence sont initialementenregistrées au coût d’acquisition, comprenant le cas échéant le goodwill dégagé. Leur valeur comptable est,par la suite, augmentée et diminuée pour prendre en compte la part du Groupe dans les bénéfices ou les pertes,réalisés après la date d’acquisition. Lorsque les pertes sont supérieures à la valeur de l’investissement netdu Groupe dans l’entreprise mise en équivalence, ces pertes ne sont pas reconnues, à moins que le Groupen’ait contracté un engagement de recapitalisation ou effectué des paiements pour le compte de l’entrepriseassociée.S’il existe un indice de perte de valeur, la valeur recouvrable des participations consolidées par mise en équivalenceest testée selon les modalités décrites dans la note 2.22 « Dépréciation ».2.9 Autres actifs financiers non courantsLes titres de participation non consolidés sont des titres de sociétés non cotées classés dans la catégorieactifs financiers disponibles à la vente et de ce fait, évalués en juste valeur par contrepartie des capitauxpropres. En cas de perte de valeur significative ou durable, une dépréciation est comptabilisée en résultat.206