Document de référence 2008 (.pdf 1.62 Mo) - Nexity

RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS 15CHAPITRE 15 : RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES DES DIRIGEANTS15.1 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES VERSÉS AUX DIRIGEANTS DE NEXITY EN 2008Le montant des jetons de présence versé aux membres du Conseil d’administration au titre de leurs mandatsau sein de la Société en 2008 s’est élevé à 208.813 euros (le versement des jetons de présence a été faitau 31 octobre 2008, un solde de 69.875 euros reste à répartir et à verser aux membres du Conseil au titrede l’année 2008), et résulte des règles suivantes : 6.500 euros par an pour chaque administrateur ou censeur ; 6.500 euros supplémentaires par an pour chaque administrateur ayant assisté à toutes les séancesdu Conseil d’administration, ces jetons de présence étant réduits à due proportion des absences supérieures à une ; 6.500 euros par an pour chaque membre d’un comité du Conseil ; 6.500 euros supplémentaires par an pour chaque Président d’un comité du Conseil ; avec un maximum de 26.000 euros par membre du Conseil, ou 32.500 euros si le dépassement est liéà la présidence d’un Comité ou aux fonctions de Vice-Président.Les montants individuels versés au 31 décembre 2008 au titre de 2008 se détaillent comme suit :Mme Martine CARETTE 9.750 euros M. Xavier LARNAUDIE-EIFFEL (2) 13.813 eurosM. Bernard COMOLET (4) 0 euros M. Alain LEMAIRE (4) 0 eurosM. Guy COTRET (1) 14.625 euros M. Nicolas MÉRINDOL (3) 24.375 eurosMme Anne-Marie de CHALAMBERT 19.500 euros M. Charles MILHAUD (3) 24.375 eurosM. Hervé DENIZE 14.625 euros M. Pascal ODDO 19.500 eurosM. Alain DININ 19.500 euros M. Miguel SIELER 24.375 eurosM. Alain LACROIX 14.625 euros M. Charles-Henri FILIPPI 9.750 eurosNB : le versement des jetons de présence a été fait au 31 octobre 2008, un solde de 69.875 euros reste à répartir et verser aux membresdu Conseil au titre de l’année 2008.(1) Administrateur représentant la CNCE.(2) Administrateur représentant la Caisse des Dépôts et Consignations.(3) Administrateur jusqu’au 31 octobre 2008.(4) Administrateur depuis le 5 novembre 2008.Dans sa séance du 19 décembre 2008, le Conseil d’administration de Nexity a pris connaissancedes recommandations AFEP-MEDEF du 6 octobre 2008 sur la rémunération des dirigeants mandataires sociauxdes sociétés cotées.Le Conseil a observé que la quasi-totalité des recommandations étaient d’ores et déjà appliquée dansla Société, s’inscrivant dans la démarche de gouvernement d’entreprise mise en oeuvre depuis de nombreusesannées. En conclusion de ses délibérations, le Conseil a décidé d’appliquer ces recommandations.L’application des recommandations AFEP-MEDEF fera l’objet d’un suivi du Comité des Rémunérations.L’ensemble des éléments de rémunération fera l’objet d’une communication détaillée conformémentaux recommandations AFEP-MEDEF. Le Conseil a confirmé que la Société se réfèrera au Code de gouvernementd’entreprise AFEP-MEDEF ainsi complété pour l’élaboration du rapport prévu à l’article L.225.37 du Codede Commerce, en application de la loi du 3 juillet 2008 transposant la directive communautaire 2006/46/CEdu 14 juin 2006.153