Document de référence 2008 (.pdf 1.62 Mo) - Nexity

ANNEXE 2Document de référence 2008Modalités Conseil d’administration du 28 janvier 2008La nature des conventions et avenants, ainsi que les charges comptabilisées en 2008 y afférentes sont décritsci-après :a. Conventions d’assistance avec les sociétés Nexity Solutions pour 300 K, Keops pour 150 K et Nexity Czpour 100 K.b. Conventions de licence de marque avec les sociétés Nexity Portugal pour 29 K et Nexity Cz pour 50 K.c. Conventions de droits d’usage de logiciels avec les sociétés Nexity REIM (Ex Nexity Investissement) pour75 K, Nexity Commerces pour 10 K et Villes et Projets pour 25 K.d. Avenants aux conventions d’assistance avec les sociétés George V Gestion pour un montant de 10 400 K,Nexity Entreprises pour un montant de 2 900 K, Nexity Reim (ex Nexity Investissement) pour 400 K,Geprim pour 350 K, Nexity Commerces pour 100 K, Saggel holding pour 1 500 K, Villes et Projets pour100 K, Nexim 5 pour 50 K, Nexity Espana pour 250 K , Nexity Portugal pour 76 K, Nexity Belgiumpour 170 K et Nexity Italia pour 350 K.e. Avenants aux conventions de licence de marque avec les sociétés George V Gestion pour 13 900 K ,Nexity Entreprises pour 2 170 K, Geprim pour 470 K, Saggel Holding pour 390 K, Nexity Espana pour340 K, Nexity Belgium pour 50 K et Nexity Italia pour 230 K.f. Avenants aux conventions de droits d’usage de logiciels avec les sociétés George V Gestion pour 1 470 K,Nexity Entreprises pour 115 K, Geprim pour 45 K, Nexity Espana pour 30 K, Nexity Portugal pour 12 K,Nexity Belgium pour 35 K et Nexity Italia pour 45 K. Conseil d’administration du 30 juillet 2008Résiliation prorata temporis à compter du 1 er août 2008 des conventions d’assistance et de licencede marque avec Nexity Portugal. Votre société a comptabilisé à ce titre pour l’exercice 2008 une charge totalede 105 K. Conseil d’administration du 5 novembre 2008Conclusion d’une convention d’assistance dans le domaine juridique avec la société DéveloppementBoulogne Seguin, moyennant une rémunération annuelle d’un montant de 30 K HT, devant prendre effetà partir de l’exercice 2009. Conseil d’administration du 12 décembre 2008Autorisation de conclusion ou de résiliation des conventions et avenants suivants, devant prendre effeten 2009 :a. Conventions d’assistance avec les sociétés LAMY SA pour un montant de 2 000 K et Nexity Polska pourun montant de 100 K.b. Résiliation au 31 décembre 2008 des conventions d’assistance avec les sociétés Saggel Holding,Nexity Commerces, Nexim 5 et Nexity Cz.Conventions de licences de marque avec les sociétés Nexity Solutions pour 30 Kc. , Nexity Reim (ex NexityInvestissement) pour 10 K, Villes et Projets pour 10 K, Nexity Rezidentiale pour 280 K et Nexity Polskapour 50 K.259