Texte en format pdf (16.000 ko) - Jean-Pierre Morenon, le coin des ...

LES LOIS
54
21-26. S'il ne peut restituer le blc, on le donnera pour de l'argent lui et
son avoir
27-30. et les fils (habitants) du territoire, desquels l'eau a emporté le blé,
(s'en) partageront le prix.
S
31-38. Si un homme a ouvert sa fosse pour l'irrigation, s'est jeté sur le
côté (a été négligent) et si les eaux ont emporté (le blé) du
champ de son voisin,
(en possédait).
89
il lui mesurera du blé comme son voisin
§ 56
39-45. Si un homme a ouvert les eaux et (si) les eaux ont emporté le travail
du champ de son voisin, il mesurera dix gur de hic par gan.
bassin. L'eau amenée dans des rigoles à l'aide d'éJévaleurs était conduite dans des fosses, réservoirs ou
bassins.
D'après certains contrats, le mot attappu signifie fosse et non point canaL Ainsi le document R. 50,
Sch. 189, KU III 62 parle d'un champ, qu'une mère a légué à un de ses fils, à l'exclusion de ses frères.
Une façade de ce champ est formée par le canal (nar) de Nabium, 1. 4. Le legs du champ étant réglé, le
document stipule que a-tab-bu-um sera commun à tous les frères su birisunu 1. 16 « sera au milieu d'eux »,
c'est-à-dire leur sera commun. Atabbum est une chose différente du naru, ou canal, mentionné 1. 4. Dans
CT VIII 49", KU III 677, Sch. 15 on parle d'immeubles contigus au canal (nar) Zabium et oua-la-bu-um de
Ajalatum 11. 3 et 4. Enfin dans CT VIII 25% Sch. 16, KV III 678, on parle d'un champ près d'un a-ta-pu-um.
Si l'on traduit atappum par fosse d'eau, réservoir ou bassin on comprend que l'on puisse ouvrir une
fosse d'eau en soulevant une bonde ou en enlevant un barrage, Cette opération, faite sans précautions
peut inonder les champs voisins. Les simples mots comme son voisin kima item supposent une ellipse.
il faut suppléer : « en possédait dans son champ ».
§ 56. Le § 56 ne parle pas de l'ouverture de la fosse atappum comme le § 55, il indique simplement
l'ouverture des eaux me-e ip-te. Cela est dû à un désir de concision et il s'agit bien dans § 56 comme dans le
§ 55 de l'ouverture d'une fosse d'eau atappum. On retrouve les mêmes termes dans les deux articles « mee
ustabil » XV 36 et 43.
Nous remarquons trois divergences entre § 55 et § 56. Tout d'abord dans le § 55 l'inondation est due
à la négligence, tandis que le § 56 ne parle pas de cette circonstance aggravante. Toutefois, quand on laisse
inonder les champs des voisins on est toujours coupable de négligence. Aussi il est bien probable que, par
souci de concision, le rédacteur du C. H. ait omis de répéter la mention du fait de la négligence aussi bien
qu'il a omis de répéter le terme atappum. D'ailleurs il faudrait admettre que la sanction, édictée par le
§ 56 serait moins grave que celle qui est prononcée par le § 55, vu la différence de culpabilitq. Mais les
indemnités imposées parles §§ 55 et 56, sont de nature différente, hétérogènes. Nous ne sommes pas autorisés
ù dire que l'indemnité imposée par la seconde loi est moindre que celle que prescrit la première loi, comme
nous pourrions le dire si le § 56 stipulait que l'auteur de l'inondation devrait donner au propriétaire du
champ inondé par exemple la moitié ou un tiers de la quantité de blé contenue dans son champ. Enfin,
à propos du code pénal pour coups et blessures § 196-§ 214 et aussi des châtiments encourus' par l'exercice
malheureux de certaines professions § 215-§ 240, nous remarquons qu'en matière de dommage le C. H. no
tient nul compte de la culpabilité ou de l'innocence de son auteur.
Les deux autres divergences se réfèrent à l'objet précis de l'inondation et à la sanction. Tandis que § 55
dit que l'eau a envahi le champ dé son voisin, le § 56 dit que ce même fléau a porté sur l'œuvre (accomplie)
dans le champ de son voisin (ipsetim .sa eqil itesu). Les indemnités sont non seulement différentes, niais
encore hétérogènes, d'où il suit que dans le § 55 l'inondation a heu à l'époque de la moisson, tandis que
dans le § 56 ce dommage a lieu avant la maturité du blé. Dans le § 56 le législateur ne parle pas d'une
indemnité évaluée d'après la quantité de blé contenue dans le champ voisin, puisqu'il n'y en avait pas
encore, mais il se contente de fixer la quantité de blé d'après l'étendue du champ endommagé. Quant au
terme ipSetum œuvre, travail, il est très propre à désigner un champ cultivé où la moisson n'était pas encore
mûre.
Il est normal que le législateur ait fait deux lois différentes, pour les cas où l'inondation avait lieu à
évaluer l'indemnité de
l'époque de la moisson et pour celui où elle se produisait plus tôt : on ne pouvait
la même façon dans les deux cas.
Le gur équivaut à 120 litres et le gan correspond à six hectares et demi.