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m. De la Propriété ^ 6-% 126
ANALYSE DU CODE d'HAMMOURABI 301
1. Attentats contre la propriété § 6-§ 25,
A. Vols au préjudice du temple, du palais ou d'un muskenum
§§ 6, 8.
a. d'un bien quelconque § 6
b. d'un animal ou d'une barque § 8
B. Achat ou dépôt (d'une chose perdue ?) sans témoins ou sans
contrat §-7
G. La Chose perdue § 9-§ 13.
I) La cause : Contestations, au sujet d'une chose perdue
ou prétendue telle, entre le propriétaire
soi-disant primitif, le possesseur actuel et le
vendeur, réel ou fictif. § 9 (70-VII 17).
Il) La Procédure § 9 (VII 18-37)
1) Devant les juges civils 18-29
2) Devant les juges du temple (les prêtres)
30-37
III) Les Sentences § 9 (38-47) — § 13.
1) en cas de culpabilité § 9 (38-47)-§ 11.
A) du vendeur § 9 (38-47)
B) du soi-disant acheteur § 10
C) du soi-disant propriétaire primitif
§ 11.
2) en cas d'éventualités rendant inapplicable
la procédure II, §§ 12, 13.
A. mort du vendeur coupable. § 12
B, éloignement des témoins. 13.
D. Vol d'enfant en bas âge d'un homme libre § 14.
E. Fuite d'un esclave § 15-§ 20.
I) Esclave appartenant au palais ou à un muskenum
§§ 15, 16
1) Châtiment de celui qui l'a fait sortir par la
grande porte § 15
2) Châtiment de celui qui, l'ayant caché dans
sa maison, ne l'a pas fait sortir à
l'invitation du nagir § 16
II) Esclave appartenant à un maître quelconque, enfui
à la campagne et saisi par un homme § 17- § 20
1) Récompense pour la reconduite au maître
§ 17
2) Moyen de découvrir le nom du maître que
l'esclave veut taire § 18
3) Châtiment pour retenue à son service dans
sa maison § 19
4) Formalités pour se disculper au cas d'une
nouvelle fuite § 20.