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ANALYSE DU CODE d'HAMMOURABI 303
II) s'être abstenu de labourer § 43
III) avoir omis le défrichement d'un champ durant les
trois années de bail § 44.
b. Le dommage causé à la moisson par un orage §§ 45, 46. n
I)
Il est entièrement supporté par le fermier, si le
propriétaire a été payé antérieurement § 45
II) Il est partagé entre le propriétaire et le métayer, si
celui-ci n'a pas encore effectué de paiement § 46.
c. La faculté de confier la culture à un tiers doit être laissée à un
fermier ou à un métayer n'ayant pu se tirer d'affaire § 47
B. De l'acquittement des dettes par les agriculteurs §§ 48-52.
a. Ils en sont dispensés les années, où il y a pénurie de blé, à
cause d'orage ou de sécheresse § 48
b. Ils peuvent se libérer en donnant à leur créancier une
partie de la récolte d'un champ à cultiver, ou déjà cultivé
§§ 49, 50.
c. Au cas où ils n'auraient pas pu se procurer de l'argent par
la vente de leur récolte, il leur est loisible d'acquitter
leurs dettes en nature § 51.
d. Si le cultivateur n'a pas fait pousser blé ou sésame, les
conventions (§ 49, paiement avec la récolte d'un champ
à cultiver) subsistent § 52.
G. Indemnités pour dommages causés à la récolte de champs voisins
par inondations imputables à la négligence §§ 53-56.
a. rupture dans une digue dont l'entretien a été négligé §§53, 54.
I) cas où le damnificateur est solvable § 53
II) cas où il est insolvable § 54
b. Ouverture sans précautions d'un bassin §§ 55, 56
I) à l'époque de la moisson § 55
II) à une autre époque § 56.
D. Délits de pâturage : Berger faisant paître un champ
de son propriétaire §§ 57, 58. Cf. §§ 261-267.
a. pendant la saison où le bétail va aux champs § 57
b. — — où il doit être au parc § 58.
E. Jardins, vergers, palmeraies §§ 59-66
a. Amende pour arbre coupé sans autorisation § 59
b. Plantation d'un champ en jardin, verger §§ 60-63.
I) Conventions avec le jardinier §§ 60-61
sans l'autorisation
1) hypothèse de l'achèvement de la plantation
§ 60
2) hypothèse de son inachèvement § 61
II) Sanctions pour l'inexécution du travail de plantation
§§ 62, 63.
1) cas d'un champ cultivé § 62
2) cas d'un champ inculte § 63.