Texte en format pdf (16.000 ko) - Jean-Pierre Morenon, le coin des ...
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136 COMMENTAIRE DU CODE d'hAMMOURABI<br />
§ 138<br />
14-17. Sum-ma a-wi-lum hi-ir-ta-§u Sa mari (mes) la ul-du-sum i-iz-zi-il><br />
18-24. kaspam ma-la tir-ha-ti-su i-na-ad-di-is-si-im ù §e-ri-iq-tam sa is-tu<br />
É (bit) a-bi-sa ub-lam ù-sa-lam-si-im-ma i-iz-zi-ib-si.<br />
Évidemm<strong>en</strong>t ce principe vaut a fortiori pour <strong>le</strong> cas de l'abs<strong>en</strong>ce d'<strong>en</strong>fants. Le reste du § 137, 81-VII 1$<br />
et <strong>le</strong>s §§ 138-140 détermin<strong>en</strong>t <strong>le</strong>s comp<strong>en</strong>sations accordées à l'épouse répudiée, d'abord quand <strong>le</strong> mariage<br />
a procuré <strong>des</strong> <strong>en</strong>fants § 137, 81-VIIr 13 et <strong>en</strong>suite quand il a été stéri<strong>le</strong> §§ 138-140. .<br />
p. Comp<strong>en</strong>sations accordées à Vépouse répudiée et ses obligations, §§ 137-81-VIIt 13-% MO<br />
\° cas où l'épouse, de second ou de premier rang a procuré <strong>des</strong> <strong>en</strong>fants § 137-81-VIIt 13.<br />
§ 137, 81-VlIr 13. Il résulte <strong>des</strong> §§ 137-140 que, dans <strong>le</strong> cas d'un divorce avec une épouse irréprochabiiv<br />
cel<strong>le</strong>-ci reçoit <strong>en</strong> dédommagem<strong>en</strong>t <strong>des</strong> bi<strong>en</strong>s matériels. Évidemm<strong>en</strong>t il <strong>en</strong> va ainsi quand la femme répudiée<br />
a donné <strong>des</strong> <strong>en</strong>fants à son mari. Mais alors la loi impose à cette épouse l'obligation d'é<strong>le</strong>ver ses <strong>en</strong>fants avant<br />
de se remarier. Il est à croire que <strong>le</strong>s bi<strong>en</strong>s accordés à une épouse chargée d'é<strong>le</strong>ver <strong>des</strong> <strong>en</strong>fants sont plus<br />
importants que ceux que reçoit une épouse qui, n'ayant point été mère, était déchargée de cette obligation.<br />
En tout cas § 137, 4-13 nous appr<strong>en</strong>d que l'épouse répudiée recevait une part de bi<strong>en</strong>, pour la récomp<strong>en</strong>ser<br />
de l'éducation de ses <strong>en</strong>fants.<br />
Si nous comparons § 137, 81-Vllr 3 et § 138, au point de vue <strong>des</strong> bi<strong>en</strong>s accordés à l'épouse répudiée, uous^<br />
constatons que de part et d'autre il y a restitution intégra<strong>le</strong> de la seriqtu, mais qu'une épouse ayant donné<strong>des</strong><br />
<strong>en</strong>fants reçoit, à la place de la « tirhatu, une partie de champ, de jardin et <strong>des</strong> bi<strong>en</strong>s meub<strong>le</strong>s ». La<br />
seriqtu était l'équival<strong>en</strong>t d'une dot et la tirhatu était une somme d'arg<strong>en</strong>t donnée par <strong>le</strong> fiancé à soi».<br />
futur beau-père. Voir la loi suivante. Dans <strong>le</strong> § 137, 74-80, il s'agit à la fois d'une épousé de second rang,<br />
sugetum, et d'une épouse de premier rang. D'après <strong>le</strong> contexte, c'est à l'une et l'autre de ces épouses quola<br />
seriqtu doit être r<strong>en</strong>due, d'après 81-83. Non seu<strong>le</strong>m<strong>en</strong>t <strong>le</strong> rédacteur n'a pas distingué <strong>en</strong>tre la sugetum<br />
et la SAL ME, mais il a employé <strong>le</strong> mpt « femme » sinniëlum qui pouvait conv<strong>en</strong>ir à l'une et à l'autre. Unirëugetum<br />
pouvait donc avoir une dot, aussi bi<strong>en</strong> qu'une épouse de premier rang, quoique peut-être d(;moindre<br />
importance cf. docum<strong>en</strong>t R. 101.<br />
D'après § 137 et § 138, lorsqu'il s'agit d'une épouse ayant donné <strong>des</strong> <strong>en</strong>fants, au heu de l'abandon delà<br />
tirhatu, on donnait « une partie de champ, de jardin et de bi<strong>en</strong>s meub<strong>le</strong>s ». Pourquoi cette différ<strong>en</strong>ce T<br />
On ne peut pas dire que dans <strong>le</strong> § 137, il s'agit d'un mariage sans tirhatu. Cela pour deux raisons. Le § 137<br />
est relatif au mariage avec une épouse de premier rang ou avec une épouse de second rang. Or <strong>le</strong>C. H. cl<br />
<strong>le</strong>s docum<strong>en</strong>ts prouv<strong>en</strong>t que presque toujours <strong>le</strong>s mariages avec <strong>le</strong>s épouses de ces deux catégories étai<strong>en</strong>t<br />
contractés avec l'apport d'une tirhatu (pour la sugetum. Cf. C. H. § 184 et Ranke 101). Ensuite <strong>le</strong> cas de<br />
mariage sans tirhatu est prévu et réglé par <strong>le</strong>s §§ 139 et 140. Nous p<strong>en</strong>sons donc que la substitution, que<br />
nous constatons dans § 137 par rapport au § 138, a pour cause la supériorité de va<strong>le</strong>ur et d'utiUté <strong>des</strong> bi<strong>en</strong>s<br />
donnés par § 137. Un mari doit donner à une épouse répudiée <strong>des</strong> bi<strong>en</strong>s plus importants, si el<strong>le</strong> a la charge<br />
d'é<strong>le</strong>ver ses <strong>en</strong>fants que si el<strong>le</strong> est affranchie de ce devoir. La tir^atum, comme <strong>le</strong> montr<strong>en</strong>t déjà <strong>le</strong>s §§ 138-140'<br />
était une somme d'arg<strong>en</strong>t. Or, dans un pays, où l'on vivait surtout <strong>des</strong> produits de l'agriculture, <strong>des</strong> cham})H^<br />
et <strong>des</strong> vergers étai<strong>en</strong>t beaucoup plus uti<strong>le</strong>s pour nourrir <strong>des</strong> <strong>en</strong>fants que <strong>des</strong> sommes d'arg<strong>en</strong>t. D'ail<strong>le</strong>urs<br />
la donation prévue par 81-VIl, 3 compr<strong>en</strong>d <strong>des</strong> bi<strong>en</strong>s meub<strong>le</strong>s, parmi <strong>le</strong>squels l'arg<strong>en</strong>t devait certainem<strong>en</strong>t<br />
figurer.<br />
Le § 137 confie à la mère <strong>le</strong> soin d'é<strong>le</strong>ver ses <strong>en</strong>fants. Cette disposition est contraire à cel<strong>le</strong> du § 135,<br />
stipulant que <strong>le</strong>s <strong>en</strong>fants, que l'épause d'un captif a mis au monde dans un second mariage légitimem<strong>en</strong>t<br />
contracté, rest<strong>en</strong>t à <strong>le</strong>ur père. Aussi la disposition du § 137 est-el<strong>le</strong> une nouvel<strong>le</strong> comp<strong>en</strong>sation accordée »<br />
l'épouse irréprochab<strong>le</strong> répudiée. Cette mesure est de plus avantageuse aux <strong>en</strong>fants. S'ils doiv<strong>en</strong>t être séparés<br />
de <strong>le</strong>ur père ou de <strong>le</strong>ur mère dans <strong>le</strong>s circonstances où <strong>le</strong> § 137 suppose <strong>le</strong> père et la mère divorcés, ils seront<br />
é<strong>le</strong>vés avec plus de sollicitude par cel<strong>le</strong>-ci que par celui-là. En effet, <strong>le</strong> § 137 suppose que <strong>le</strong> père se remarie<br />
et'que de son nouveau mariage il <strong>en</strong>g<strong>en</strong>drera d'autres <strong>en</strong>fants. D'autre part la mère est pourvue <strong>des</strong> moy<strong>en</strong>s<br />
ïnatériels nécessaires à l'éducation de ses <strong>en</strong>fants, el<strong>le</strong> ne peut se remarier avant d'avoir achevé cette œuvre ^^<br />
el<strong>le</strong> obti<strong>en</strong>t <strong>en</strong>fin une récomp<strong>en</strong>se pour l'accompHssem<strong>en</strong>t de ce devoir. La solUcitude de C. H. pour <strong>le</strong>s jeunes<br />
<strong>en</strong>fants, se retrouve dans <strong>le</strong> cas de la veuve ayant <strong>des</strong> <strong>en</strong>fants <strong>en</strong> bas âge ; voir § 177.<br />
Quand la femme répudiée aura terminé l'éducation de ses <strong>en</strong>fants, pour la récomp<strong>en</strong>ser de cette œuvre<br />
importante, « on lui donnera une part comme à un fils héritier » ki-ma ap-lim 8-11. Ces parts d'héritier<br />
Kcront pré<strong>le</strong>vées sur la fortune paternel<strong>le</strong>. Or d'après §§ 165-167 c'est à la mort de <strong>le</strong>ur père que <strong>le</strong>s <strong>en</strong>fants<br />
partag<strong>en</strong>t sa fortune. De plus <strong>le</strong> § 167 décide que <strong>le</strong>s <strong>en</strong>fants de deux épouses partageront à part éga<strong>le</strong>s 1»<br />
fortune de <strong>le</strong>ur commun père à sa mort. Il est donc certain que <strong>le</strong>s <strong>en</strong>fants d'une femme répudiée recevai<strong>en</strong>t<br />
<strong>le</strong>ur part d'héritage, non i>as à l'achèvem<strong>en</strong>t de <strong>le</strong>ur éducation, mais à la mort de <strong>le</strong>ur père. Il <strong>en</strong> était<br />
probab<strong>le</strong>m<strong>en</strong>t ainsi de l'épouse répudiée el<strong>le</strong>-même. D'abord <strong>le</strong> texte de la loi semb<strong>le</strong> dire que la mère<br />
recevra sa part d'héritage, <strong>en</strong> môme temps que ses fils. Ensuite, c'e^t seu<strong>le</strong>m<strong>en</strong>t à la mort du père que<br />
l'importance <strong>des</strong> parts <strong>des</strong> héritiers pouvait être déterminée. Les parts <strong>des</strong> <strong>en</strong>fants de la première épouse<br />
seront plus ou moins gran<strong>des</strong>, suivant <strong>le</strong> nombre <strong>des</strong> <strong>en</strong>fants <strong>des</strong> autres épouses de <strong>le</strong>ur père.<br />
La formu<strong>le</strong> k el<strong>le</strong> pr<strong>en</strong>dra <strong>le</strong> mari de son creur » exprime que c'est à cette épouse répudiée qu'est laissée<br />
l'initiative du choix et du mariage. Quand il s'agit (l'un mariage avec une vierge,<br />
l'initiative est au contraire-