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11(> COMMENTAIRE DU CODE d'hAMMO liRAHI
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r)4-60. Smii-nia a-wi-lani e-^i-il-tum is-ba-su-ma DAM (assal)-su inàr-su
ù marat-su a-na kaspim id-di-in ù lu a-na ki-is-sa-a-tim it-ta-an-
di-in
61-64». MU (sattam) 3 kam É (bit) sa-a-a-ma-ni-su-nu ù ka-si-si-su-nu
i-ip-pi-su
64''-67. i-na ri-bii-tim sa-at-tim an-du-ra-ar-sii-nu is-sa-ak-ka-an
§ 118
68-73. Sum-ma wardam ù lu amtam a-na ki-is-sa-tim it-ta-an-di-in dam-
qar u-se-te-iq a-na kaspim i-na-ad-din ù-ul ib-ba-gar.
était un lils d'homme libre ou son esclave. Dans le premier cas, le flis du damqaru-nipu devait être mis
à mort. Dans le second cas, une somme d'argent représentant largement le prix de l'esclave était considérée
comme une compensation suffisante. Le contrat F 11 (Schorr 152; KU III 542) Sippar, Hammourabi
alloue au propriétaire d'un esclave loué, le tiers d'une mine d'argent au cas de la mort de celui-ci.
Il est injuste de tuer, non point le coupable, mais son fds. Cette injustice, caricature du talion, nous la
retrouvons dans deux autres lois du G. H. : § 210, d'après laquelle on devra tuer la fille d'un agresseur ayant
causé l'avortement et la mort d'une femme de condition libre et le § 230 qui oblige à tuer le fils de rarchitect(!
d'une maison, dont l'écroulement a entraîné la mort du fils du propriétaire. En second lieu, le châtiment
est mesuré non pas au crime lui-même, mais à la classe sociale de la victime. Cette différence d'appréciation
qui choque nos idées sur l'égalité de tous devant la justice, se retrouve dans le code pénal pour les coups
et blessures §§ 196-214.
Pour dédommager le propriétaire du gage tué de sa valeur matérielle, il est juste que le damqarum-nipti
soit frustré de tout le montant de sa créance, de blé, d'argent, ou d'autre chose. Par le fait qu'une personne
est donnée en gage du paiement d'une dette, elle est censée posséder une valeur équivalente au montant
de cette dette.
11. De la livraison à la conlrainte pour dettes §§ 117-119
k-s
De ces trois lois, la première parle de la contrainte des membres de la proche famille du débiteur et
deux autres envisagent celle de ses esclaves.
Les lois de cette nouvelle section sont en rapport avec celles de la section précédente § 114- § IIG.
De part et d'autre il s'agit de personnes soumises à la puissance d'un débiteur et possédées par un créancier
pour recouvrer sa créance. Mais, il y a entreles deux groupes §§ 114-116 et §§117-119 des différences telles
qu'il faut les répartir en deux sections dilîérentes.
Dans §§1 14-116, c'est un créancier qui prend des personnes chez lui à titre de gage. D'où les expression*
nipu et nipulum pour désigner le créancier qui a pris un gage, et la personne qu'il fait habiter chez lui
à titre de gage. S'il est clair que le créancier faisait travailler le gage qui habitait chez lui, l'absence de
l'expression n pour la contrainte » montre que le gage était astreint à un travail moins rude que la personne
livrée selon les §§ 117-119. Aucune loi ne fixe la durée du séjour du nipulum chez le nipu. Il semble bien
que le gage était rendu au débiteur, dès qu'il avait acquitté sa dette.
Dans le groupe §§ 117-119, si le débiteur prend l'initiative de livrer à son créancier une personne do
sa proche famille, il n'a nullement l'intention de donner un gage, c'est-à-dire de faire patienter son créancier.
Mais il prétend éteindre sa dette, au moyen du rude «
travail, de la contrainte » qu'accompUi'a la personne
qu'il a remise entre les mains de son débiteur. Quand il s'agit d'une personne de condition libre, le législateur
a estimé que trois ans de contrainte suffisaient pour éteindre la dette. Alors seulement, le membre de la
famille contraint pourra revenir, § 117, et la dette sera annulée. Quand il s'agit d'un esclave, il semble que
la durée doive être perpétuelle § 118, sauf le cas d'une esclave qui, ayant donné des enfants à son maître,