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Texte en format pdf (16.000 ko) - Jean-Pierre Morenon, le coin des ...

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LES LOIS 79*<br />

56-62. <strong>le</strong> redum, <strong>le</strong> ba'irum et <strong>le</strong> col<strong>le</strong>cteur d'impôts retournera à son<br />

champ, à son jardin et à sa maison et il conservera la somme<br />

lui avait été donnée.<br />

supplém<strong>en</strong>taire qui<br />

§ 42<br />

63-66. Si un homme a loué un champ pour la culture et s'il n'a pas fait<br />

exister (pousser) du blé dans ce champ,<br />

67-XIII. 5. on <strong>le</strong> convaincra de n'avoir pas fait <strong>le</strong> travail dans <strong>le</strong> champ et<br />

il donnera au propriétaire du champ du blé comme son voisin.<br />

§ 43<br />

6-10. S'il n'a pas cultivé <strong>le</strong> champ et a été néglig<strong>en</strong>t,<br />

il donnera au<br />

propriétaire du champ autant de blé que son voisin ;<br />

11-16. et <strong>le</strong> champ, qu'il a néglige, il bêchera, hersera et r<strong>en</strong>dra un;<br />

propriétaire du champ.<br />

<strong>le</strong> verbe u-se-si « a loué ». Le propriétaire du champ est m<strong>en</strong>tionné dans §§ 42, 43, 44, 46, 47. Dans toutes<br />

ces lois, nous constatons que <strong>le</strong> cultivateur d'un champ doit abandonner au propriétaire de celui-ci une<br />

partie <strong>des</strong> rev<strong>en</strong>us dus à sa culture. Cep<strong>en</strong>dant aucune de ces lois ne nous indique <strong>le</strong>s règ<strong>le</strong>s à suivre pour<br />

établir un contrat de fermage ou de métayage, ce qui nous aiderait à compr<strong>en</strong>dre <strong>le</strong>s prés<strong>en</strong>tes dispositions.<br />

Heureusem<strong>en</strong>t <strong>des</strong> contrats de métayage et de fermage datant de la première dynastie babyloni<strong>en</strong>ne,<br />

supplé<strong>en</strong>t à cette lacune du code. Tout contrat de fermage se compose ess<strong>en</strong>tiel<strong>le</strong>m<strong>en</strong>t de trois choses :<br />

la désignation du champ au ïnoy<strong>en</strong> de sa cont<strong>en</strong>ance et de sa position — <strong>le</strong>s noms du loueur et du locataire<br />

— et <strong>en</strong>fin <strong>le</strong> prix de la ferme. C'est ce dernier point qui nous intéresse <strong>le</strong> plus pour <strong>le</strong>s lois §§ 42-47.<br />

Or la plupart du temps, c'était <strong>en</strong> blé que s'effectuai<strong>en</strong>t <strong>le</strong>s paiem<strong>en</strong>ts de la location d'un champ. La<br />

quantité de blé à donner était, évaluée, soit d'une façon absolue, tant de kur de blé, soit d'une manière<br />

relative. Dans ce dernier cas, nous trouvons plusieurs mo<strong>des</strong> d'évaluation. Le plus ordinairem<strong>en</strong>t, on spécifie<br />

que tel<strong>le</strong> quantité de blé devra être donnée pour tel<strong>le</strong> ét<strong>en</strong>due de terrain. Mais nous trouvons <strong>des</strong> indications,<br />

bi<strong>en</strong> moins précises, comme : « suivant <strong>le</strong> r<strong>en</strong>dem<strong>en</strong>t <strong>des</strong> champs voisins », « ainsi qu'il y <strong>en</strong> a à droite et<br />

à gauche ». Comme il est nécessaire qu'un fermier retire un bénéfice du produit de son travail, aucune de<br />

ces formu<strong>le</strong>s ne doit s'<strong>en</strong>t<strong>en</strong>dre au s<strong>en</strong>s que tout <strong>le</strong> blé récolté doive être donné <strong>en</strong> paiem<strong>en</strong>t. Ces clauses<br />

signifi<strong>en</strong>t simp<strong>le</strong>m<strong>en</strong>t que l'on devra pr<strong>en</strong>dre pour base d'appréciation soit la quantité de blé payée par<br />

<strong>le</strong> locataire du champ voisin, soit <strong>le</strong> r<strong>en</strong>dem<strong>en</strong>t <strong>des</strong> champs contigus.<br />

C'est précisém<strong>en</strong>t parce que <strong>le</strong>s paiem<strong>en</strong>ts <strong>des</strong> locations de champs devai<strong>en</strong>t avoir lieu <strong>en</strong> blé, que <strong>le</strong><br />

législateur a établi <strong>le</strong>s lois §§ 42-44 pour sévir contre <strong>le</strong>s néglig<strong>en</strong>ces dans la culture <strong>des</strong> champs.<br />

a. néglig<strong>en</strong>ces dans la culture §§ 42-44.<br />

§ 42. La néglig<strong>en</strong>ce du locataire du champ a été moindre, ici que dans là loi suivante, mais dans <strong>le</strong>s<br />

deux cas el<strong>le</strong> a pour résultat, l'abs<strong>en</strong>ce de blé.<br />

La néglig<strong>en</strong>ce reprochée au locataire est exprimée par <strong>le</strong>s mots si-ip-ri-im la « e-pi-Si-im de n'avoir<br />

point, fait <strong>le</strong> travail ». Et <strong>le</strong> § 43 nous permet de préciser qu'il ne s'agit pas de l'omission de labom-er la<br />

i-ri-is, ni de bêcher, ni de herser 11-16. En effet <strong>le</strong> § 42 n'oblige pas <strong>le</strong> fermier néglig<strong>en</strong>t à s'acquitter de<br />

ces travaux. Si ces gros ouvrages ont été accomplis, quel<strong>le</strong> est la cause de l'abs<strong>en</strong>ce de blé ? Il doit s'agir<br />

d'une œuvre ne laissant pas de trace. En effet il est nécessaire de prouver que <strong>le</strong> loueur n'a pas accompli<br />

<strong>le</strong> travail nécessaire à la production du blé. L'omission du travail nécessaire à l'irrigation convi<strong>en</strong>drait<br />

bi<strong>en</strong>, puisque cette néglig<strong>en</strong>ce d'une part est différ<strong>en</strong>te de cel<strong>le</strong>s que prévoit <strong>le</strong> § 43 et puisque d'autre part<br />

dans un pays chaud l'arrosage est nécessaire, à la pousse du blé et <strong>des</strong> légumes. Mais, ce n'est là qu'une<br />

hypothèse. On pourrait <strong>en</strong>core dire qu'il s'agit d'un travail insuffisant, inégal à celui du cultivateur du<br />

champ voisin. Dans <strong>le</strong> contrat V S VIII 62 (Schorr 130, KU IV 1027), Sippar, celui qui a loué un champ<br />

pour la culture ana eriëulim, usezi, devra faire <strong>le</strong> travail ëipram ippus comme à sa droite et à sa gauche<br />

11. 7-9, c'est-à-dire comme <strong>le</strong>s cultivateurs <strong>des</strong> champs voisins.<br />

La sanction, que nous avons traduite mot à mot et sans aucune addition, signifie assez clairem<strong>en</strong>t<br />

que <strong>le</strong> fermier néglig<strong>en</strong>t devra donner à son propriétaire autant de blé que <strong>le</strong> locataire du champ voisin<br />

<strong>en</strong> fournira au si<strong>en</strong>.<br />

D'après <strong>le</strong> cas exposé, il semb<strong>le</strong> que <strong>le</strong> fermier n'a pas du tout fait pousser de blé dans <strong>le</strong> champ ëe'^am<br />

la us-îab-U. Pour pouvoir indemniser <strong>le</strong> il propriétaire, devra donc ou recourir au blé qu'il possédait<br />

auparavant ou par ail<strong>le</strong>urs, ou bi<strong>en</strong> <strong>en</strong> acheter. Comme il s'agit d'une sanction, il n'y a pas lieu de réserver<br />

une certaine part de blé, pour rémunérer un travail qui n'a pas été accompli.<br />

§ 43. Dans cette loi on suppose que <strong>le</strong> fermier non seu<strong>le</strong>m<strong>en</strong>t n'a pas fait tout ce qui était nécessaire<br />

pour faire pousser du blé, comme dans <strong>le</strong> § 42, mais <strong>en</strong>core de n'avoir pas cultivé <strong>le</strong> champ, la i-ri-ië. De<br />

ce fait, outre l'abs<strong>en</strong>ce de blé pour payer <strong>le</strong> propriétaire, <strong>le</strong> champ a perdu de sa fécondité <strong>en</strong> restant <strong>en</strong><br />

friche. Le fermier doit au propriétaire <strong>des</strong> réparations pour ces deux dommages. Il indemnisera celui-ci<br />

<strong>en</strong> se procurant du blé ( § 42), et il cultivera de nouveau <strong>le</strong> champ laissé <strong>en</strong> friche.<br />

I-ri-ië comme dans § 42 signifie cultiver <strong>en</strong> général et <strong>le</strong>s lignes 12-14 nous indique deux œuvres que<br />

comportait la culture <strong>des</strong> champs <strong>en</strong> Babylonie. Ma'>aru ou marru signifie bêche. Thureau-Dangin raconte

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