ETUDE SUR LES AGENTS SPORTIFS DANS L'UNION ... - KEA

KEA – CDES – EOSE : Etude sur les agents sportifs dans l’Union européenne
Sveriges Ishockey-spelares Centralorganisation (Association suédoise des joueurs de hockey sur
glace), Etiska Regler för Agentverksamheten inom ishockeyn i Sverige, (Règlement éthique), 2000.
IV. Etudes, rapports et communications
Niveau international
Financial Task Force – Groupe d’Action Financière, Money Laundering through the Football Sector,
FATF Report, July 2009.
Transparency International, Combattre la corruption. Enjeux et perspectives, 2002.
Transparency International – Czech Republic (compiled by Radim Bureš), Why sport is not immune to
corruption?, Enlarged Partial Agreement on Sport (EPAS), Strasbourg, December 2008.
Transparency International, Corruption and Sport: Building Integrity and Preventing Abuses, Working
Paper, nb. 3, September 2009.
Niveau européen
Asser International Sports Law Centre, Professional Sport in the Internal Market, étude réalisée pour le
compte de la Commission Marché Intérieur et Protection du Consommateur du Parlement européen sur
demande du parlementaire européen Toine Manders, septembre 2005.
Centre de Recherches de Droit Public Economique (CRDPE) de l’Université de Bourgogne, Le statut de
l'intermédiaire sportif en Europe : étude comparée et proposition d'unification, étude collective
commandée par le Ministère français de la Jeunesse et des Sports et réalisée sous la direction du
Professeur Simon G., juillet 2000.
Comité contre l’esclavage moderne (CCEM), Traite des êtres humains, Autographe, Paris, Janvier
2002, publié avec le soutien financier de la Commission européenne – Programme Daphné.
Commission européenne, Communication au Parlement européen et au Conseil: Lutter contre la traite
des êtres humains – approche intégrée et proposition en vue d’un plan d’action, COM(2005) 514, 18
octobre 2005.
Deloitte Sports Business Group, Deloitte Annual Review of Football Finance, 18 th edition, juin 2009.
European Observatoire of Sport and Employment, Rapport VOCASPORT : Améliorer l’emploi dans le
domaine du sport en Europe par la formation professionnelle, 2003-2004, projet soutenu par la DG
Education et culture de la Commission européenne, contrat n°2003-4463/001-001.
European Union Agency for Fundamental Rights (FRA), Developing indicators for the protection,
respect and promotion of the rights of the child in the European Union, mars 2009.
Independent European Sport Review (Rapport Arnaut), octobre 2006.
Ineum Consulting et Taj, Etude sur la formation des jeunes sportifs en Europe, réalisée pour la
Commission européenne, juin 2008.
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