ETUDE SUR LES AGENTS SPORTIFS DANS L'UNION ... - KEA

KEA – CDES – EOSE : Etude sur les agents sportifs dans l’Union européenne
The Professional Football Players Obeservatory, Etude démographique des Footballeurs en Europe,
2008.
The Sports Nexus, The role and regulation of agents in football, 2004.
Niveau national
Belgique
Centre pour l’égalité des chances et la lutte contre le racisme, Lutte contre la traite des êtres humains.
Images du phénomène de la traite des êtres humains et analyse de la jurisprudence, Rapport 2000.
Centre pour l’égalité des chances et la lutte contre le racisme, La traite et le trafic des êtres humains,
Rapport 2007.
Sénat de Belgique, « Traite des êtres humains dans le sport », rapport fait au nom de la souscommission
« Traites des êtres humains » à la commission de l’Intérieur et des Affaires administratives,
n°2-1132/1, juillet 2002.
France
Assemblée Nationale Française, Rapport d’information déposé par la Commission des affaires
culturelles, familiales et sociales sur « Les conditions de transfert des joueurs professionnels de football
et le rôle des agents sportifs » (« Rapport Juillot », adopté et présenté par la Commission des affaires
culturelles, familiales et sociale le 20 février 2007, n°3741).
Assemblée Nationale Française, Commission des affaires culturelles, familiales et sociales,
L’encadrement de la profession d’agent sportif, Rapport Martin, 29 mai 2008.
Comité Olympique et Sportif Français (CNOSF), Ensemble pour un sport européen, Contribution du
CNOSF sur le sport professionnel, juin 2008, chapitre 6 relatif aux agents sportifs.
Enquête concernant le « recrutement » des jeunes footballeurs étrangers dans les centres de formation
des clubs professionnels. Rapport préliminaire, Rapport de l’Inspecteur Général de la Jeunesse et des
Sports, M. Jacques Donzel, novembre 1999.
Ligue Professionnelle de Football (LFP), Livre Blanc de la LFP pour mieux encadrer la profession
d’agent et assurer la transparence des transferts, avril 2006.
François P., Inspecteur général de la Jeunesse et des Sports, Rapport d’enquête sur l’exercice de la
profession d’agent sportif, avril 2005, synthèse du rapport d’enquête.
Service central de prévention de la corruption (SCPC), Le blanchiment : les implications dans le sport,
dans le « Rapport d’activité pour l’année 2003 », Paris, pp. 70-91.
Royaume-Uni
Quest Ltd, Inquiry into Alleged irregular Payments from Transfer Dealings, enquête réalisée pour le
compte de la Premier League de football, rapport final daté de juin 2007.
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