DIGITHÈQUE - Université Libre de Bruxelles

120 ANDRÉ BRUYNEEL
bre 1925, B.J., 1926, col. 215; Pinnebad v. Pinnebad, 134 Ga
496, 68 S.E. 73 : cas d'espèce américain que nous n'avons pu
vérifier) .
De même, les différences de tempérament et les défauts
de caractère ne présentent pas une suffisante gravité pour
constituer l'injure grave (Bruxelles, 10 octobre 1951, Pas.,
1952, II, 75) ou la cruelty (Horion v. Horion, 1940, P. 187.
et 193).
5. Divergences ...
Des divergences entre les deux systèmes subsistent, bien
sûr. Elles résultent le plus fréquemment de l'exigence d'un
dommage à la santé, que nos injures ne requièrent pas. Ainsi,
le juge belge accueillera, contrairement au juge anglais, la
dissimulation d'une maladie vénérienne antérieure au mariage
(Hasselt, 26 octobre 1960, Jur. Liège, 1961-1962, 99) ou la dissimulation
de l'existence d'un enfant avant le mariage
(Bruxelles, 10 octobre 1963, Pas, 1964, II, 268) : ces cas
n'entraînent pas en effet d'atteinte à la santé.
Mais il convient de se méfier des divergences apparentes,
dues à la qualification, mais dont il ne résulte aucune différence
dans la solution finale : octroi ou rejet du divorce.
L'abandon, par exemple, est parfois reçu en droit belge comme
injure grave (Gand, 14 juillet 1927, B.J., 1928, 19); mais il ne
donne jamais ouverture à la cruauté, parce qu'il constitue une
cause de divorce spéciale en droit anglais: la deserlion. Le droit
belge accueille comme injure grave l'adultère isolé du mari;
nous n'en trouverons aucun équivalent dans l'application de la
cruauté, parce que le droit anglais fait de l'adultère isolé du
mari une cause spécifique de divorce ...
v. SYNTHÈSE
Le concept de cruelty, cause de divorce dans les pays de
Common law, a suscité de graves méconnaissances.
L'examen technique du droit de ces pays montre pourtant
que cette noÏion est aussi raisonnable et limitée qu'on pourrait
le souhaiter dans une matière aussi délicate.