La notion de denrées alimentaires - Université d'Avignon et des ...

poisson, un goût oxydé, un goût métallique, un goût de fourrage, un goût âcre, un goût amer, un goût
trop salé, un gout de vase, un goût fade, un goût putride, un goût de malt, un goût de produits
chimiques… ».
107. Le cadre national - Cet encadrement peut également se faire au niveau national.
A titre dřexemple le décret du 17 juin 2004 629 relatif aux interdictions concernant certaines confiseries
gélifiées insiste dans son article premier sur le fait que ces dernières doivent obligatoirement avoir un
goût sucré, alors que le décret du 1 er septembre 2003 630 portant sur les jus de fruits mentionne dans
son annexe quřils doivent posséder la couleur, lřarôme et le goût caractéristiques du jus des fruits dont il
provient.
108. Les initiatives collectives - Et cet encadrement peut aussi provenir dřinitiatives collectives à
lřimage notamment 631 des codes dřusage élaborés au sein des centres techniques industriels 632 .
Des codes qui peuvent tout aussi bien porter sur les produits carnés (code de la charcuterie, de la
salaison et des conserves de viandes ; code des produits de dindes crus ; code pour les viandes
hachées à l'avance et les préparations à base de viande hachée ; code des aliments pour animaux
familiers), sur la confiserie (code pour les nougats, des bonbons fourrés, des caramels), sur l'épicerie
(code des olives de table), que sur les matières aromatisantes (code des extraits aromatiques pour
sirops ; code des extraits de vanille à usage ménager).
Des codes à partir desquels nous pouvons constater que la madeleine doit être un petit « gâteau
moelleux » (règles dřusage en biscuiterie), que les cornichons et oignons doivent être des produits finis
« croquants » (règles dřusage des fruits et légumes au vinaigre), ou bien encore que les pâtes de fruits
doivent avoir une « texture solide, souple et non élastique » 633 (règles dřusage des pâtes de fruits).
629 Décret n°2004-572 du 17 juin 2004 relatif aux interdictions concernant certaines confiseries gélifiées (JORF, 20 juin 2004, pp. 11098 et s.).
630 Décret n°2003-838 du 1er septembre 2003 pris pour l'application de l'article L.214-1 du code de la consommation en ce qui concerne les jus de fruits et
certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine (JORF, 3 septembre 2003, pp. 15047et s.).
631 ▪ « Notamment », car ces initiatives collectives ne se limitent pas à ces seuls codes dřusage, et existent encore pour ne citer quřelles, les normes qui
peuvent être « rendues obligatoires par arrêté du ministre chargé de l’Industrie et, le cas échéant, des autres ministres intéressés, lorsqu’elle apparaît
nécessaire à la protection de la santé et de la vie des personnes ou des animaux, la préservation des végétaux, la loyauté des transactions commerciales
ou la défense du consommateur ». - AUDRY-WEIERMANN M., La contribution des entreprises à la qualité des aliments, op. cit., p. 128
▪ V. sur la normalisation des produits alimentaires : ‹http://www.afnor.org/secteurs/activite/agroalimentaire›
632 V. le site du réseau des centres techniques industriels : ‹http://www.reseau-cti.com›
633 V. sur le Code dřusage des confiserie : ‹http://www.confiserie.org/telechargement/fichier_supportinfo/usages_confiserie_2004.pdf›
CHAPITRE 2 - 139
LE PRODUIT MULTIDIMENSIONNEL, OBJET DE LA DESTINATION NUTRITIVE