La notion de denrées alimentaires - Université d'Avignon et des ...

Règlement (CE) n°110/2008 du 15 janvier 2008 concernant la définition, la désignation, la présentation,
lřétiquetage et la protection des indications géographiques des boissons spiritueuses (JOCE n°L39, 13 février
2008, pp. 16-54)
Règlement (CE) n°353/2008 du 18 avril 2008 fixant les dispositions dřexécution relatives aux demandes
dřautorisation dřallégations de santé prévues à lřarticle 15 du règlement (CE) n°1924/2006 du Parlement
européen et du Conseil (JOCE n°L109, 19 avril 2008, pp. 11-16)
Règlement (CE) n°479/2008 du 29 avril 2008 portant organisation commune du marché vitivinicole (JOCE
n°L148, 6 juin 2008, pp. 1-149)
Règlement (CE) n°555/2008 du 27 juin 2008 fixant les modalités dřapplication du règlement (CE) n°479/2008 du
Conseil portant organisation commune du marché vitivinicole, en ce qui concerne les programmes dřaide, les
échanges avec les pays tiers, le potentiel de production et les contrôles dans le secteur vitivinicole (JOCE
n°L170, 30 juin 2008, pp. 1-80)
Règlement (CE) n°1221/2008 du 5 décembre 2008 modifiant le règlement (CE) n°1580/2007 portant modalités
d'application des règlements (CE) n°2200/96, (CE) n°2201/96 et (CE) n°1182/2007 dans le secteur des fruits et
légumes en qui concerne les normes de commercialisation (JOCE n°L336, 13 décembre 2008, pp. 1-80)
Règlement (CE) n°1331/2008 du 16 décembre 2008 établissant une procédure dřautorisation uniforme pour les
additifs, enzymes et arômes alimentaires (JOCE n°L354, 31 décembre 2008, pp. 1-6)
Règlement (CE) n°1332/2008 du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires et modifiant la
directive 83/417/CEE, le règlement (CE) n°1493/1999, la directive 2000/13/CE, la directive 2001/112/CE et le
règlement (CE) n°258/97 (JOCE n°L354, 31 décembre 2008, pp. 7-15)
Règlement (CE) n°1334/2008 du 16 décembre 2008 relatif aux arômes et à certains ingrédients alimentaires
possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires et
modifiant le règlement (CEE) n°1601/91, les règlements (CE) n°2232/96 et n°110/2008 et la directive
2000/13/CE (JOCE n°L354 du 31.12.2008, pp. 34Ŕ50)
Règlement (CE) n°41/2009/CE du 20 janvier 2009 relatif à la composition et à lřétiquetage des denrées
alimentaires convenant aux personnes souffrant dřune intolérance au gluten (JOCE n°L16, 21 janvier 2009, pp.
3-5)
Règlement (CE) n°491/2009 du 25 mai 2009 modifiant le règlement (CE) n°1234/2007 (JOCE n°L154, 17 juin
2009, pp. 1-56)
VII . TEXTES NORMATIFS - 506