La notion de denrées alimentaires - Université d'Avignon et des ...

DAVIDSON O. et GENESTE B.
Regard sur la définition jurisprudentielle du médicament et des produits « frontière », Revue générale de
droit médical, 2006, n°19, pp. 125-172
DEBOYSER P.
Développements récents du droit communautaire relatif aux médicaments, REDC, 1994, p. 39
DE BROSSES A.
Aliments santé : les dispositions légales à connaître avant de lancer une communication santé, RIA,
septembre 2001, p.114
Ce quřil faut savoir pour éviter les pièges de lřétiquetage nutritionnel, RIA, mars 2002, p. 102
Les allégations nutritionnelles fonctionnelles, RIA, décembre 2002, p. 78
DEBUE-BARAZER C.
Le médicament : 1803-1940, mars 2003, 7 p.
[En ligne] Disponible sur : ‹http://www.ordre.pharmacien.fr/upload/Syntheses/164.pdf›
DECOCQ G.
Les interdictions de la publicité et de la vente de médicaments par lřInternet peuvent être justifiées par la
nécessité de protéger la santé publique, Communication Commerce Electronique, Mai 2004, Com. 61
DELETRAZ M. et VIALA G.
Pharmacies et parapharmacies, RDSS, pp. 727-740
DELGROOTE D. et MARTIN A.
Les allégations santé, du droit à la santé publique : le visa PP face à lřEurope, Cahiers de nutrition et de
diététique, avril 2003, pp. 105-113
DELMAS SAINT-HILAIRE J-P.
Monopole de vente des pharmaciens : contributions de lřAssemblée plénière de la Cour de cassation à
lřessor de la notion de médicament…par indétermination de la loi, Revue de sciences criminelles, 1990,
pp. 563-565
DENIS A.
Fixation de quantités maximales en vitamines et minéraux pour les compléments alimentaires, 26 juin
2008, pp. 8-12
[En ligne] Disponible sur :
http://www.complementalimentaire.org/public/spec/upload/DP260608%20juste%20dose%20V&M.186.p
df
DESCLOS C.
Le marché des compléments alimentaires, AGIA Le mensuel, 1 er septembre 2003, pp. 25-29
DEVAUX A.
L'alimentation à l'origine de deux cancers sur cinq !, Comprendre et Agir, n°64, 2002, p. 25
V . ARTICLES - 483
2 . La qualification juridique des produits frontières