La notion de denrées alimentaires - Université d'Avignon et des ...

Avis (19 mai 2005) n°51 : propositions du CNA pour la mise en place dřun Observatoire de
lřAlimentation, 18 p.
Avis (3 novembre 2005) n°52 sur les propositions du CNA pour lřentrée en application du « paquet
hygiène », 35 p.
Avis (15 décembre 2005) n°54 sur la prévention de lřobésité infantile, 52 p.
Avis (30 mars 2006) n°55 sur les propositions de mesures pratiques pour la mise en œuvre dřune
stratégie nationale de prévention de lřobésité infantile, 20 p.
Avis (29 juin 2007) n°57 sur la prévention des impacts des crises sanitaires en améliorant la
communication sur les risques, 32 p.
Avis (7 février 2008) n°59 sur les nouveaux facteurs légitimes de régulation du commerce international
des denrées alimentaires, 40 p.
Avis (12 juin 2008) n°61 sur la mise en œuvre de la réforme des signes dřidentification de la qualité et
de lřorigine des produits agricoles et agroalimentaires, 46 p.
Avis (14 octobre 2008) n°62 sur la consommation de produits issus d'animaux clonés et de leur
progéniture, 47 p.
Avis (16 avril 2009) n°64 sur l'éducation alimentaire, la publicité alimentaire, l'information nutritionnelle et
l'évolution des comportements alimentaires, 40 p.
Avis (20 juillet 2009) n°65 sur le développement des nouvelles technologies dans la fabrication, le
conditionnement et la conservation des denrées alimentaires : conséquences, responsabilité des
opérateurs et acceptabilité sociale, 55 p.
CONSEIL NATIONAL DE LA CONSOMMATION
Avis (19 mai 2009) relatif à la valorisation des filières nřutilisant pas dřOGM, 4 p.
CREYSSEL P.
La certification des systèmes d’assurance qualité dans le secteur agroalimentaire, Rapport de mission,
1989
DENEUX M., BIZET J., DUSSAUT B.
Rapport d'information du Sénat n°43 sur l'avenir du secteur agro-alimentaire, 2000, 44 p.
GROUPE EUROPEEN D’ETHIQUE DES SCIENCES ET DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
Avis (16 janvier 2008) n°23 sur les aspects éthiques du clonage sur la production alimentaire
[En ligne] Disponible sur : ‹http://ec.europa.eu/european_group_ethics/activities/docs/opinion23_en.pdf›
LAMBERT J-L., LAMBERT A., FRIANT-PERROT M., GUILLOTREAU P., CHEVASSUS-LOZZA E. et
LEBOSSE J-C.
La gouvernance de l'alimentation, 20ème anniversaire du CNA, 15 décembre 2005, 43 p.
LE MAHO Y.
Réponse à « l’analyse réalisée le 30 janvier 2008 par la Société Monsanto de lřavis sur la dissémination
du MON 810 sur le territoire français rendu par le Comité de Préfiguration dřune Haute Autorité sur les
Organismes Génétiquement Modifiés », 23 p.
[En ligne] Disponible sur :
‹http://www.legrenelle-environnement.fr/IMG/pdf/Reponse_Monsato_France_Le_Maho.pdf›
IV . AVIS ET RAPPORTS - 446
1 . La destination nutritive raisonnable, critère de définition de l'aliment