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La notion de denrées alimentaires - Université d'Avignon et des ...

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aliments <strong>de</strong> consommation courante. Alicaments, aliments fonctionnels 1122 , neutraceutiques sont ainsi<br />

privilégiés.<br />

Mais si tous désignent une réalité qui pourrait paraître similaire dřun point <strong>de</strong> vue fonctionnel, un<br />

amalgame trop rapi<strong>de</strong> ne peut pourtant être fait entre eux.<br />

Par exemple les alicaments 1123 , néologisme entre aliment <strong>et</strong> médicament, constituent <strong>de</strong>s produits à<br />

part entière. En revanche, les neutraceutiques 1124 , néologisme entre nutrition <strong>et</strong> pharmaceutique, sont<br />

pour leur part uniquement <strong>de</strong>s substances <strong>alimentaires</strong>.<br />

Et même au sein <strong>de</strong> ces sous-catégories <strong>de</strong>s divergences notables existent. Car parmi ces alicaments<br />

nous pouvons compter tout à la fois dřun côté les aliments allégés, enrichis <strong>et</strong> les compléments<br />

<strong>alimentaires</strong> qui sřadressent à lřensemble <strong>de</strong>s mangeurs sans distinction. Et dřun autre côté, les<br />

<strong>de</strong>nrées <strong>de</strong>stinées à une alimentation particulière (ci-après DDAP) qui comme leur dénomination<br />

lřindique ciblent spécifiquement leurs <strong>de</strong>stinataires.<br />

Une précision qui a toute son importance dans la mesure où, en ce qui concerne ces DDAP, cřest<br />

justement c<strong>et</strong>te <strong>de</strong>stination spécifique qui garantie leur action adaptée.<br />

Dřailleurs lřAFSSA abon<strong>de</strong> également en ce sens puisquřelle a estimé dans son avis du 11 juin 2008<br />

relatif à lři<strong>de</strong>ntification <strong>de</strong>s populations concernées par lřalimentation particulière, quřil convient<br />

dřentendre par besoins nutritionnels « la quantité <strong>de</strong> ce nutriment nécessaire pour assurer l’entr<strong>et</strong>ien, le<br />

fonctionnement métabolique d’un individu en bonne santé, comprenant les besoins liés à l’activité<br />

l’offre auprès du grand public <strong>et</strong> du corps médical ». - CHATTAB C., Les alicaments aujourd’hui, Thèse (Pharmacie) Montpellier I, 2007, p. 113<br />

1122 En France <strong>et</strong> dans lřUnion européenne, aucune distinction nřest faite entre les alicaments <strong>et</strong> les aliments fonctionnels.<br />

En revanche ces <strong>de</strong>rniers ne sont pas présents aux Etats-Unis où lřindustriel doit choisir clairement si son produit constitue un aliment ou un supplément<br />

alimentaire.<br />

Au Canada, la situation est encore différente puisquřils sont considérés comme <strong>de</strong>s constituants <strong>alimentaires</strong> procurant <strong>de</strong>s bienfaits physiologiques<br />

démontrés <strong>et</strong>/ou réduisant les risques <strong>de</strong> maladie chronique, en plus <strong>de</strong> remplir leur fonctions traditionnels <strong>de</strong> base, si bien quřils sont soumis à la loi sur les<br />

Drogues <strong>et</strong> les Aliments tout comme les autres aliments traditionnels.<br />

Quant au Japon, ils sont assimilés à <strong>de</strong>s aliments transformés contenant <strong>de</strong>s ingrédients qui, en plus <strong>de</strong> leur valeur nutritionnelle, influent positivement sur<br />

<strong>de</strong>s fonctions organiques spécifiques.<br />

1123 Lřalicament pourrait être défini comme « une <strong>de</strong>nrée alimentaire dont certains constituants (aci<strong>de</strong>s gras polyinsaturés, fibres <strong>alimentaires</strong>,<br />

oligoéléments) possè<strong>de</strong>nt <strong>de</strong>s propriétés biologiques susceptibles <strong>de</strong> freiner ou d‘éviter le développement <strong>de</strong> certaines pathologies (cancer du côlon,<br />

maladies cardiovasculaires, ostéoporose) ». - ADRIAN J., POTUS J., FRANGNE R., <strong>La</strong> science alimentaire <strong>de</strong> A à Z, 3ème édition, TEC & DOC, 2003, p.<br />

27<br />

1124 Si ces neutraceutiques sont considérés au Canada comme « <strong>de</strong>s produits qui ont été purifiés ou isolés <strong>de</strong>s aliments, pour être vendus sous forme<br />

médicale mais sans être associés ou intégrés aux aliments », au Japon « ils sont définis comme toute substance ou partie d’un aliment bénéficiant d’un<br />

eff<strong>et</strong> médical ; préventif ou curatif. Les neutraceutiques classiques sont les vitamines (A,C,E), antioxydants (licopène), minéraux <strong>et</strong> oligo-éléments, les<br />

polyinsaturés, protéines, pepti<strong>de</strong>s <strong>et</strong> aci<strong>de</strong>s aminés. Sont incluses aussi les fibres connues pour leur eff<strong>et</strong> sur la santé ». - EL DAHR H., Le marché <strong>de</strong>s<br />

alicaments : un marché spécifique, Institut agronomique méditerranéen <strong>de</strong> Montpellier, 2003, p. 9<br />

CHAPITRE 1 - 258<br />

LES DENREES ALIMENTAIRES DESTINEES A UNE ALIMENTATION PARTICULIERE

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