La notion de denrées alimentaires - Université d'Avignon et des ...

Directive 92/2/CEE du 13 janvier 1992 portant fixation des modalités relatives au prélèvement dřéchantillons et de
la méthode dřanalyses communautaire pour le contrôle des températures des aliments surgelés destinés à
lřalimentation humaine (JOCE n°L34, 11 février 1992, pp. 30-33)
Directive 92/27/CEE du 31 mars 1992, concernant l'étiquetage et la notice des médicaments à usage humain
(JOCE n°L113, 30 avril 1992, pp. 8-12)
Directive 93/43/CEE du 14 juin 1993 relative à lřhygiène des denrées alimentaires (JOCE n°L 175, 19 juillet 1993,
pp. 1-11)
Directive 93/45/CEE du 17 juin 1993 relative à la fabrication de nectars sans addition de sucres ou de miel
(JOCE n°L159, 1er juillet 1993, p. 133)
Directive 94/35/CE du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées
alimentaires (JOCE n° L 237, 10 septembre 1994, pp. 3-23)
Directive 96/8/CE du 26 février 1996 relative aux denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes
hypocaloriques destinés à la perte de poids (JOCE n°L55, 6 mars 1996, pp. 22-26)
Directive 96/25/CE du 29 avril 1996 concernant la circulation des matières premières pour aliments des animaux
(JOCE n°L125, 23 mai 1996, pp. 35-58)
Directive 98/8/CE du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides (JOCE n°L123, 24
avril 1998, pp. 1-63)
Directive 98/58/CE du 20 juillet 1998 concernant la protection des animaux dans les élevages (JOCE n°L221, 8
août 1998, pp. 23-27)
Directive 98/83/CE du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
(JOCE n°L330, 5 décembre 1998, pp. 32-54)
Directive 1999/2/CE du 22 février 1999 relative au rapprochement des législations des Etats membres sur les
denrées et ingrédients alimentaires traités par ionisation (JOCE n°L66, 13 mars 1999, pp. 16-23)
Directive 1999/3/CE du 22 février 1999 établissant une liste communautaire de denrées et ingrédients
alimentaires traités par ionisation (JOCE n°L66, 13 mars 1999, pp. 24-25)
Directive 1999/4/CE du 22 février 1999 relative aux extraits de café et aux extraits de chicorée (JOCE n°L66, 13
mars 1999, pp. 26-29)
Directive 1999/21/CE du 25 mars 1999 relative aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales
(JOCE n°L91, 7 avril 1999, pp. 29-36)
Directive 2000/13/CE du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des Etats membres
concernant lřétiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard (JOCE
n°L109, 6 mai 2000, pp. 29-42)
Directive 2000/36/CE du 23 juin 2000 relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à lřalimentation
humaine (JOCE n°L197, 3 août 2000, pp. 19-26)
Directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le cadre
de lřeau (JOCE n°L327, 22 décembre 2000, pp. 1-73)
Directive 2001/15/CE du 15 février 2001 relative aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but
nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière (JOCE n°L52 du 22
février 2001, pp. 19-25)
VII . TEXTES NORMATIFS - 501