La notion de denrées alimentaires - Université d'Avignon et des ...

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habituels des mangeurs concernés à partir des aliments retenus (évaluation de lřexposition). Si le risque est caractérisé, alors la fixation précise de la teneur maximale doit sřimposer (ce qui signifie a contrario que cela ne doit pas être le cas pour les vitamines et minéraux qui même à fortes doses ne peuvent provoquer une action thérapeutique). 244. La fixation des limites supérieures de sécurité - Une fixation qui doit passer dřune part par lřobligation dřétablir une marge de sécurité entre lřaction nutritionnelle avérée et une possible action thérapeutique. Il faut donc permettre de combler les besoins des mangeurs tout en évitant absolument que soit atteint la « dose minimale avec effet nocif observé » 1339 qui est la dose dřexposition la plus basse produisant un effet non plus nutritionnel 1340 . Et qui doit passer, dřautre part, par une méthode mathématique permettant dřy parvenir au mieux, la Commission européenne ayant estimé parmi une multitude de possibilités 1341 que le modèle Flynn 1342 était le mieux adapté pour les aliments enrichis, tandis que le modèle Richardson 1343 devait être privilégié pour les compléments alimentaires. Car ces limites doivent être établies différemment pour chacune de ces deux catégories de produits, ces derniers pouvant pour un apport identique en un nutriment donné être considérés les uns comme un aliment, les autres comme un médicament compte de leur propension à être davantage consommés par les mangeurs et donc à provoquer une action thérapeutique. 1339 DMENO ou en anglais Lowest Observed Adverse Effect Level (LOAEL). 1340 V. DENIS A., Fixation de quantités maximales en vitamines et minéraux pour les compléments alimentaires, 26 juin 2008, pp. 8-12 [En ligne] Disponible sur : ‹http://www.complementalimentaire.org/public/spec/upload/DP260608%20juste%20dose%20V&M.186.pdf› 1341 V. notamment : - Méthode RASMUSSEN S.E. : RASMUSSEN S.E., ANDERSEN N-L., DRAGSTED L.O., LARSEN J.C., A safe strategy for addition of vitamins and minerals to foods, European Journal Of Nutrition, 2006, pp. 123-135 - Méthode DOMKE : DOMKE A., Use of Minerals in Foods - Toxicological and nutrtional-physiological aspects, Federal Institute for Risk Assessment (BfR), 2004 1342 FLYNN A., MOREIRAS O., STEHLE P., FLECHTER R-J., MULLER D.J., ROLLAND V., Vitamins and minerals : a model for safe addition to foods, European Journal of Nutrition, avril 2003, pp. 118-130 1343 V. Richardson, D. P., Risk management of vitamins and minerals : a risk categorization model for the setting of maximum levels in food supplements and fortified foods, Food Science and Technology Bulletin : Functional Foods, november 2007, pp. 51-66. CHAPITRE 2 - 317 LES DENREES ALIMENTAIRES NON DESTINEES A UNE ALIMENTATION PARTICULIERE
__________ Une propension qui dřailleurs ne cesse de croître à un point tel que la raison originelle de ces denrées est totalement « bafouée ». Puisque les mangeurs ne recourent plus à ces produits afin de compléter leur régime alimentaire normal fait parfois de possibles excès ou carences nutritionnels dus à leur mode de vie, mais afin de légitimer par avance une consommation alimentaire quřils savent déséquilibrée. Dřoù cette nécessité absolue qui a été retenue, dřétablir des limites de sécurité basées sur une consommation élevée de tels produits sous peine de voir leur action cumulée se muer en action thérapeutique. CHAPITRE 2 - 318 LES DENREES ALIMENTAIRES NON DESTINEES A UNE ALIMENTATION PARTICULIERE
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FARB P. et ARMELAGOS G. Anthropolo
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GROSSIEUX P. Principe de précauti
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LEACH E. L’unité de l’Homme e
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LE MAGNEN J. La soif, Base de donn
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OLSZAK N. Le vin et les indication
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RAINELLI P. Lřimage de la viande
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DIDIERJEAN-JOUVEAU C. Le lait de m
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