La notion de denrées alimentaires - Université d'Avignon et des ...

présents à lřoccasion de sa dégustation 998 .
Tandis que de la même manière, les ingrédients contenus dans ces substances sont eux aussi des
ingrédients du produit alimentaire en soi.
158. Les nouveaux aliments et ingrédients - Ainsi si un nouvel aliment autorisé dans le cadre du
règlement Novel Foods 999 vient lui aussi à être incoporé dans un produit fini, cet aliment devient un
ingrédient alimentaire.
Tout comme bien évidemment les ingrédients alimentaires nouveaux qui eux conservent leur « statut ».
159. Les additifs à but nutritionnel - Tandis que doivent également être considérés comme
constituants du produit, les additifs à but nutritionnel.
C'est-à-dire dřun coté même sřils ne constituent pas des additifs à proprement parlés, les éléments
nutritifs.
Eléments qui sont soit ajoutés à un produit dans lequel ils sont ou non normalement contenus. Il sřagit
alors dřun enrichissement qui peut concerner tout autant les vitamines, minéraux, fibres, mais aussi les
macronutriments comme les protéines.
Un enrichissement qui concerne essentiellement les aliments santé 1000 , à titre non exclusif néanmoins,
le lait de consommation courante pouvant lui aussi faire lřobjet dřajout de vitamines, alors que le sel
peut être enrichi en iode.
Eléments qui peuvent également être amenés à être ajoutés non pas aux fins dřenrichir seulement
lřaliment mais avant toute chose afin de restaurer les pertes quřil a pu subir malgré lřapplication de
bonnes pratiques de fabrication.
Il sřagit alors de restitution, de restauration ou de normalisation 1001 , qui ne doit concerner que les pertes
998 Pour lřanecdote, symbolisant la réussite elle ne peut quřêtre rompue pour être partagée entre les convives et non être coupée sous peine pour le
mangeur dřêtre ruiné lřannée suivante.
999 V. Supra NBP 79
1000 V. Infra § 232 et s.
1001 ▪ V. MARTIN A., Vitamines, oligoéléments, supplémentations diverses : intérêts et risques, in MULTON J-L., Additifs et auxiliaires de fabrication dans
les industries agroalimentaires, 3ème édition, TEC&DOC, 2002, p. 161
▪ Cette pratique est autorisée par le règlement (CE) n°1925/2006 (« Des vitamines et des minéraux sont ajoutés aux aliments par les fabricants pour
plusieurs raisons, y compris pour en restituer la teneur lorsque celle-ci a été réduite pendant les procédures de fabrication, de stockage ou de traitement » -
Considérant 6).
CHAPITRE 2 - 216
LA DESTINATION NUTRITIVE EXTRINSEQUE