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La notion de denrées alimentaires - Université d'Avignon et des ...

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TITRE 1<br />

L'ALIMENT SANTE PAR FONCTION<br />

172. Un objectif : distinguer la fonction nutritive <strong>de</strong> la fonction thérapeutique - Un aliment est<br />

nutritif du fait <strong>de</strong> ses ingrédients, un médicament est thérapeutique du fait <strong>de</strong> ses substances.<br />

Alors pourquoi ne pas vérifier simplement la composition dřun produit pour déterminer sa fonction <strong>et</strong><br />

donc par la même sa nature juridique ?<br />

Car il se trouve que <strong>de</strong>s ingrédients <strong>alimentaires</strong> seraient impliqués dans le déterminisme <strong>de</strong> certaines<br />

maladies dřoù leur utilisation par les industries pharmaceutiques à <strong>de</strong>s fins thérapeutiques.<br />

Dans ce cas pourquoi ne pas analyser une dose fixe <strong>de</strong> ces substances communes à ces <strong>de</strong>ux<br />

catégories <strong>de</strong> produits, pour en déterminer leur fonction ?<br />

Car si leur quantité est indéniablement un indice déterminant, elle ne peut toutefois pas caractériser à<br />

elle seule les conséquences <strong>de</strong> lřutilisation du produit concerné sur lřorganisme du consommateur, ces<br />

conséquences <strong>de</strong>vant faire impérativement lřobj<strong>et</strong> dřune analyse au cas par cas.<br />

Et ce en fonction <strong>de</strong>s personnes auxquelles elles sont <strong>de</strong>stinées, <strong>de</strong>s conditions physiologiques <strong>de</strong> ces<br />

personnes lors <strong>de</strong> lřingestion, ou bien encore <strong>de</strong> la synergie pouvant sřopérer entre les substances <strong>de</strong><br />

ce produit <strong>et</strong> celles pouvant être raisonnablement consommés en parallèle par le consommateur.<br />

Cřest la raison pour laquelle il convient <strong>de</strong> préciser encore davantage notre <strong>de</strong>stination nutritive aux fins<br />

<strong>de</strong> déterminer lřeff<strong>et</strong> physiologique supplémentaire quřun aliment peut ou non entraîner (Chapitre<br />

Préliminaire).<br />

Cřest alors que nous pourrons analyser les <strong>de</strong>nrées <strong>de</strong>stinées à une alimentation particulière (Chapitre<br />

Premier), <strong>et</strong> celles ne faisant pas spécifiquement lřobj<strong>et</strong> dřune telle <strong>de</strong>stination (Chapitre Deuxième)<br />

afin <strong>de</strong> vérifier si leur action outrepasse c<strong>et</strong> eff<strong>et</strong> physiologique que nous aurons pu m<strong>et</strong>tre en évi<strong>de</strong>nce.<br />

TITRE I - 235<br />

L’ALIMENT SANTE PAR FONCTION

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