Impacts sanitaires du bruit

Présentation des recommandations
Les recommandations sont présentées en cinq parties. Les références entre crochets renvoient aux
parties, sous-parties et paragraphes du rapport qui précède.
Afin de protéger la santé des populations, les indicateurs pertinents doivent permettre d’apprécier
l’impact sanitaire potentiel du bruit [partie III]. Il est donc indispensable de connaître au mieux ces
impacts sanitaires afin de construire les indicateurs les plus représentatifs des risques sanitaires
jugés prioritaires. Or, l’une des principales conclusions pouvant être tirées de l’état des lieux
approfondi dressé dans le rapport [partie II] est la nécessité d’améliorer les connaissances en
matière d’impacts sanitaires de l’exposition au bruit. Bien que les connaissances soient incomplètes
à ce jour, de l’état des données existantes il est possible de tirer un ensemble de recommandations
solidement étayées. Compte tenu de la complexité du sujet, les connaissances resteront par ailleurs
probablement imparfaites.
La première partie énonce donc des pistes de recherche possibles en matière d’indicateurs et de
connaissance sur les impacts sanitaires de l’exposition au bruit, qu’il s’agisse des effets subjectifs
ou des effets biologiques, en particulier dans le cas des populations dites sensibles.
La deuxième partie rassemble les recommandations qui relèvent de l’action des pouvoirs publics en
matière de lutte contre les nuisances sonores. Elle propose, en premier lieu, les modalités d’un
dispositif de surveillance des impacts sanitaires du bruit. Est ensuite abordée la définition de
marqueurs sanitaires nécessaires à une surveillance efficace et à l’évaluation des politiques de lutte
contre les impacts sanitaires du bruit. Enfin, sont formulées des propositions de simplification en
matière de réglementation et de valeurs-limites.
La troisième partie s’attache aux recommandations destinées aux élus locaux, notamment en
matière d’utilisation des documents d’aménagement et de planification urbaine, mais également
dans le domaine des études d’impact liées aux projets d’infrastructures de transports.
Enfin, la quatrième partie propose des pistes de recherche et d’action aux professionnels de
différents domaines : bâtiment, équipements urbains et routiers, constructeurs automobiles, tandis
que la dernière partie insiste sur l’information et la sensibilisation de l’ensemble de la population
aux risques sanitaires liés à l’exposition au bruit.
AFSSE – Impacts sanitaires du bruit – Etat des lieux, indicateurs bruit-santé – mai 2004– p 283