Comparer les droits, résolument - Pierre Legrand

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Composite Trame par dØfaut
« Droit » et comparaison 101
connaissances nouvelles dans un domaine particulier 8 . Parce
qu’il s’agit bien d’élaboration de connaissances, et non de la
simple accumulation d’informations hétéroclites, les études
juridiques comparatives ne peuvent se contenter de révéler les
différentes structures de pensée en présence. Elles doivent
aussi tenter de les expliquer, de les rendre intelligibles. Il leur
faut donc les mettre en rapport les unes avec les autres de
même qu’avec les différentes conceptions du droit qui les soustendent
et les justifient. Pour ce faire, il sera utile, voire impératif,
d’explorer les contextes philosophique, politique, socioéconomique,
culturel ou autre propres à chaque droit. Le
comparatiste doit donc faire preuve d’une grande ouverture
multidisciplinaire 9 . En tant que discipline scientifique autonome,
les études juridiques comparatives demeurent néanmoins
distinctes de la philosophie, de la sociologie, de l’analyse
économique du droit et d’autres disciplines connexes, ainsi que
du droit en général. Tant celui-ci que celles-là visent à dégager
un fonds commun rassemblant règles et textes. Alors que le
droit en général vise le fonds juridique regroupant les règles
propres à un droit donné, les disciplines connexes s’intéressent
au fonds philosophique, économique ou autre rendant compte
des règles des divers droits. Pour sa part, les études juridiques
comparatives se préoccupent de la diversité des droits, chacun
d’entre eux devant être abordé selon les termes qui lui sont
propres, c’est-à-dire en vertu de ce qu’il signifie en tant qu’entité
complète et indépendante des autres droits 10 .
La conception du droit qu’il nous appartient de façonner
doit donc convenir à la comparaison des droits ainsi com-
8. Sur la notion de « science », voir notamment Henri Poincaré, La valeur de la
science, Paris, Flammarion, 1970, pp. 151-187 [1905].
9. Voir en ce sens Constantinesco, op. cit., note 1, II, p. 200 : « [L]e comparatiste
devra toujours [...] descendre dans le milieu environnant, donc dans le monde,
plus profond et moins précis, plus fluide et moins concret où se forment les sources
réelles de la norme juridique. Il devra interroger le “pourquoi” social et humain,
moral et religieux, historique et politique, économique et idéologique de l’ordre juridique.
» Réciproquement, l’apport des études juridiques comparatives à ces autres
disciplines est incontestablement important.
10. Voir en ce sens Konrad Zweigert et Hein Kötz, An Introduction to Comparative
Law, 3 e éd. trad. par Tony Weir, Oxford, Oxford University Press, 1998, p. 68
[1996]. Ces auteurs soulignent que les facteurs qui doivent être considérés comme
déterminants du « style » caractéristique d’un droit sont ceux qu’un juriste étranger
trouverait surprenants. Voir aussi Legrand, op. cit., note 6, p. 101 : « La comparaison,
dans sa démarche même, doit poursuivre l’objectif de faire ressortir le divers dans
le droit et de justifier ce divers » [les italiques sont de l’auteur].
Legrand1.prn
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mercredi 8 avril 2009 16:24:12
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