Comparer les droits, résolument - Pierre Legrand

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Composite Trame par dØfaut
« Droit » et comparaison 115
faire la comptabilité ou autre). Pour sa part, un animal offre
une illustration de système organique autopoïétique. Un
lapin, par exemple, s’autogénère en ce sens qu’il se nourrit,
s’abrite, se reproduit et ainsi de suite afin de devenir le meilleur
lapin qui soit, c’est-à-dire le plus efficace des lapins en
matière de survie, de reproduction ou autre 46 . Cette fonction
d’autogénération ne lui est pas inculquée de l’extérieur. Bien
plutôt, elle lui est intrinsèque. En somme, « [l]orsqu’il est dit
[d’un système qu’il] peut être considéré comme un système
autopoïétique, cela veut dire essentiellement (et c’est la
grande différence avec le systémisme traditionnel ou avec la
cybernétique) que c’est [ce système] lui-même, considéré
comme système, qui dit ce qui est et ce qui n’est pas [de ce
système] » 47 . Le système autopoïétique constitue donc un
système qui s’autodéfinit.
Selon Luhmann, le droit est un système organique autopoïétique.
Il détermine lui-même sa propre fonction comme le
mode de production – soit la « matrice » ou le « code » – correspondant
à cette fonction. C’est ce mode de production qu’il
met en œuvre afin de produire ses éléments constitutifs,
c’est.à-dire afin de se produire 48 . En tant que système autopoïétique,
le droit est animé par un mouvement de constante
circularité qui a pour effet d’assurer son unité en tant que système
et donc de le rendre clos, ou refermé sur lui-même, du
moins à certains égards. Le mouvement de constante circularité
ressort de ce que tout acteur juridique confronté à la tâche
de produire une nouvelle règle, décision, institution ou autre,
s’acquitte de cette responsabilité d’après des règles, décisions
et institutions existantes. La nouvelle règle, décision ou institution
ainsi produite s’ajoute aussitôt au corpus d’informations
juridiques qui servira à guider la production à venir 49 .En
46. Voir LoPucki, op. cit., note 44, p. 485.
47. Nerhot, op. cit., note 45, p. 261.
48. En d’autres mots, ce système « constitue les éléments dont il se compose par
le moyen des éléments dont il se compose, et par là établit des limites qui n’existent
pas dans la complexité de l’infrastructure formant l’environnement du système » :
Luhmann, « Unité », op. cit., note 11, p. 166. Voir également Maturana et Varela,
op. cit., note 42, pp. 85-89.
49. Voir en ce sens J. A. García Amado, « Autoréférentiel (Système-) », trad.
par Marie-France Renard, dans Dictionnaire encyclopédique de théorie et de sociologie
du droit, 2 e éd. sous la dir. d’André-Jean Arnaud, Paris, LGDJ, 1993, p. 51 : « [L]a
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mercredi 8 avril 2009 16:24:13
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