Comparer les droits, résolument - Pierre Legrand

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Composite Trame par dØfaut
Toute comparaison des droits est une fiction 63
Mais si, selon la conception de Searle, « les éléments fictionnels
et les éléments référentiels se jouxte[nt] dans une
coexistence tranquille » à l’intérieur du texte de la comparaison
90 , il n’en demeure pas moins que l’entendement du discours
comparatiste que je défends entraîne des implications
qui ne sauraient être que controversées puisque cette vision
synchronique véhicule un processus de relativisation. À mon
sens, le texte de la comparaison ne peut jamais rendre compte
que de ce que le comparatiste aura compris de la « réalité »
du droit (ou des droits) 91 . Précisons ce propos.
Pour les théoriciens de la fiction, « un univers est composé
d’une base – un monde réel – entourée par une constellation
de mondes alternatifs » 92 . À l’intérieur de cet ensemble, « [l]e
monde réellement réel jouit d’une priorité ontologique certaine
sur les mondes du faire-semblant », les deux niveaux
étant liés par une relation de correspondance 93 . Transposée
dans le domaine de la comparaison juridique, une telle
théorie signifie que le monde « réel » du droit constitue la
fondation ontologique qui étaye le monde du texte de la comparaison.
Ce dernier se réfère ainsi au « réel juridique », sans
que l’on puisse pourtant l’identifier à lui. Dans cette perspective
ontologique et textuelle, le rapport entre le monde du
texte et le monde du « réel juridique » explique pourquoi
deux comparatistes n’offriront jamais la même analyse des
deux droits qu’ils comparent. Comme le monde réel « peut
être convenablement décrit par un nombre considérable,
sinon infini » de textes différents, les énoncés offrant des
explications comparatives par rapport aux droits « réels »
peuvent se multiplier indéfiniment tout en se maintenant en
relation avec le « réel juridique » 94 . Ainsi les différentes versions
proposées par différents comparatistes par rapport à
90. Montalbetti, op. cit., note 12, p. 33.
91. Voir par exemple Genette, supra, note 11. Voir également Legrand, Droit
comparé, op. cit., note 74, pp. 17-18 : « Le droit étranger vu à travers la lorgnette du
comparatiste, ce serait ainsi – en tout cas, bien davantage qu’on ne le croit – un collage
hétérogène bricolé par lui eu égard à une problématique par lui élaborée. »
92. Pavel, op. cit., note 6, p. 84.
93. Id., p. 76.
94. Id., p. 85. Voir également id., p. 92 : « La double ontologie de la fiction
reflète, en la simplifiant, la profonde hétérogénéité des textes. L’hétérogénéité, et
non l’homogénéité, [est] la règle en matières textuelles. »
Legrand1.prn
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mercredi 8 avril 2009 16:24:09
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