Comparer les droits, résolument - Pierre Legrand

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Composite Trame par dØfaut
Au lieu de soi 25
droit national à l’aune du logocentrisme, du nomocentrisme,
du scientisme et de l’objectivisme, impliquaient ni plus ni
moins qu’une interaction entre divers logocentrismes, nomocentrismes,
scientismes et objectivismes. Les recherches restaient
ainsi aussi « sèches » qu’elles avaient pu l’être, sauf
que cette « sécheresse » se faisait davantage englobante. Aux
renvois aux lois, aux codes et à la jurisprudence nationaux,
on ajoutait des références aux lois, aux codes et à la jurisprudence
étrangers. À la stratégie locale de conciliation interprétative
des textes législatifs, des décisions de jurisprudence et
des commentaires afin que le droit ne s’exprime que d’une
seule voix – les juges se donnent pour mission de faire parler
la loi de manière cohérente alors que les commentateurs se
donnent pour mission de faire parler la jurisprudence de
manière cohérente –, on répondait par une autre obsession de
la synthèse ayant pour objet, comme en écho, la réduction
des droits étrangers à une seule voix, uniformisante ou unificatrice.
On pourrait parler d’un faux-pas 16 .
Engoncés dans la logique positiviste, les juristes-comparatistes
n’ont pas compris que le tropisme unitaire qui anime le
droit national est tout simplement dépourvu de pertinence
lorsque la dynamique nationale, qui a trait à un droit, fait
place à l’interaction des droits sur la scène internationale, celleci
portant, ex hypothesi, sur plus d’un droit. Plus d’un droit,
c’est n’importe quel droit et c’est n’importe combien de droits,
sauf un (la comparaison exclut la présence d’un seul droit).
Plus d’un droit – le concert déconcertant de la polyphonie –,
c’est l’ouverture de l’horizon et, dès lors, la trouée sur l’infini.
La logique du « plus d’un », incommensurable à celle de l’un,
requiert de passer d’une prédilection unitaire à une prédisposition
différentielle au nom de ce qu’il y a (il y a plus d’un droit). Il
16. Il y a plus. Dans son étude bien connue sur la littérature-monde, Moretti
énonce qu’ « [il n’y a] pas d’autre justification pour l’étude de la littérature-monde
que de mettre à l’épreuve intellectuelle permanente les littératures nationales » :
Franco Moretti, « Conjectures on World Literature », New Left R., 2000/1, p. 68
[« no other justification for the study of world literature (...) but (...) to be (...) a permanent
intellectual challenge to national literatures »]. En d’autres mots, la raison
d’être du comparatisme est de réfuter le nationalisme. Pourtant, en France, des
« comparatistes » entreprennent régulièrement de se livrer à une défense de leur droit
national. Voir par exemple Les droits de tradition civiliste en question, sous la dir.
de l’Association Henri-Capitant, Paris, Société de législation comparée, 2006, I,
pp. 79-111.
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mercredi 8 avril 2009 16:24:06
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