1959 - Université Libre de Bruxelles

1
Euratom
et le problème énergétique de l'Europe
par Georges ALS,
Assistant à l'U. L. B.
L'échec de la C. E. D., le 30 août 1954, avait mis fin provisoirement
au rêve d'une communauté politique européenne,
qui eût été l'aboutissement logique de la méthode supranationale
inaugurée dans la C. E. C. A. Dans le désarroi qui s'ensuivit,
certains esprits, conscients de ce qu'un compromis vaut
mieux qu'une défaite, relancèrent l'idée européenne. C'est
ainsi qu'au cours de deux années de travail acharné les idées
de la Communauté Economique Européenne et de la Communauté
Européenne de l'Energie Atomique prirent forme. Voici
les grandes étapes de cette création: Le 1 er juin 1955, la Conférence
de Messine charge un comité intergouvernemental présidé
par M. P.-H. Spaak d'élaborer un rapport en vue d'une prochaine
étape de l'intégration européenne. Les ministres, réunis
à Venise le 29 mai 1956, examinent ce rapport et donnent des
instructions pour la rédaction des Traités. Le 25 mars 1957,
les Traités européens sont signés à Rome. Ils entrent en vigueur
le 1 er janvier 1958.
Le traité Euratom, frère jumeau du traité instituant la
Communauté Economique Européenne, apparaît comme un
régime d'exception par ,rapport à ce dernier. Ce régime se
justifie par l'urgence toute particulière du problème énergétique
et aussi par le fait qu'une industrie in-statu nascendi se
prête plus facilement à l'intégration qu'une industrie dont les
structures sont anciennes.
Il s'agit donc d'analyser d'abord comment se pose en
Europe le problème de l'énergie et quel peut être l'objectif du
développement de l'industrie nucléaire. On montrera ensuite