Document de référence 2010 (.pdf - Nexity

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RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Recherche et développement
11.1 Recherche et développement
La recherche et développement s’inscrit majoritairement dans le cadre de la politique de développement durable
du Groupe qui est décrite dans la partie 6.7 “Développement durable”.
D’autres initiatives menées par les différentes fi liales du Groupe visent également à développer de nouveaux
produits, de nouveaux modes ou procédés constructifs, de nouvelles offres pour les clients, ainsi que de nouvelles
formes de commercialisation. Pour un certain nombre d’entre elles, ces initiatives se traduisent par la nécessité
de procéder à des développements informatiques spécifi ques.
11.2 Propriété intellectuelle
Le Groupe et ses fi liales possèdent un portefeuille important de droits de propriété intellectuelle constitué
essentiellement de marques et de noms de domaines, et plus occasionnellement de brevets et de dessins et
modèles.
Le Groupe a choisi de faire de son nom Nexity, un élément essentiel de son image et de son patrimoine. Aussi,
la marque Nexity et ses logotypes, sa charte graphique et ses noms de domaines Internet associés font l’objet
d’une surveillance constante, afi n de les protéger contre toute utilisation frauduleuse risquant de porter atteinte
à l’image du Groupe.
Conscient de l’importance de développer la valeur de ses actifs incorporels, le Groupe alimente régulièrement
son portefeuille de nouvelles marques présentant un intérêt général et destinées à promouvoir l’activité de ses
différentes fi liales.
Enfi n, et à titre exceptionnel, certaines marques utilisées par les fi liales du Groupe le sont en vertu de contrats
de licence signés avec des sociétés tierces au Groupe. Il en est ainsi notamment pour la marque Century 21,
propriété de la société de droit américain Century 21 Real Estate Corporation.
Par ailleurs, les fi liales ont elles-mêmes pu créer et développer, au fi l de leurs histoires respectives, des marques
reconnues, qu’elles détiennent de ce fait directement.
Tous les droits de propriété intellectuelle du Groupe et de ses fi liales bénéfi cient d’une protection en France, et
lorsque leurs activités le nécessitent, à l’international.
La Direction juridique du Groupe centralise et coordonne la gestion du portefeuille de droits de propriété
intellectuelle du Groupe et de ses fi liales. Elle est assistée pour ce faire de cabinets spécialisés qui lui assurent
une mise à jour et une surveillance régulières. Elle s’assure également de la mise en œuvre des procédures et
des recours légaux nécessaires en cas d’atteinte par un tiers aux droits de propriété intellectuelle du Groupe et
de ses fi liales.
152 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010