Document de référence 2010 (.pdf - Nexity
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14<br />
ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION, DE SURVEILLANCE<br />
ET DE DIRECTION GÉNÉRALE<br />
Conseil d’administration et principaux dirigeants<br />
14.1 Conseil d’administration et principaux dirigeants<br />
Un <strong>de</strong>scriptif résumé <strong>de</strong>s principales stipulations <strong>de</strong>s statuts et du règlement intérieur relatives au Conseil<br />
d’administration, fi gure au paragraphe 16.1 “Fonctionnement <strong>de</strong>s organes d’administration et <strong>de</strong> direction”.<br />
14.1.1 Les membres du Conseil d’administration<br />
Le Conseil d’administration compte onze administrateurs. Messieurs Alain Dinin, Hervé Denize, Pascal Oddo,<br />
Miguel Sieler et Madame Anne-Marie <strong>de</strong> Chalambert ont vu leurs mandats respectifs renouvelés lors <strong>de</strong> l’Assemblée<br />
générale du 30 avril 2008, pour une durée <strong>de</strong> quatre ans prenant fi n à l’issue <strong>de</strong> l’Assemblée générale annuelle<br />
statuant sur les comptes <strong>de</strong> l’exercice clos le 31 décembre 2011 et se tenant au cours <strong>de</strong> l’année 2012.<br />
Messieurs Bernard Comolet et Alain Lemaire ont été cooptés en qualité d’administrateurs, à compter du 5 novembre<br />
2008 pour la durée restant à courir du mandat <strong>de</strong> leurs prédécesseurs Messieurs Charles Milhaud et Nicolas<br />
Mérindol démissionnaires, soit jusqu’à l’issue <strong>de</strong> l’Assemblée générale annuelle statuant sur les comptes <strong>de</strong><br />
l’exercice clos le 31 décembre 2011 et se tenant au cours <strong>de</strong> l’année 2012. La ratifi cation <strong>de</strong> leurs mandats est<br />
intervenue lors <strong>de</strong> l’Assemblée générale du 13 mai 2009.<br />
La Caisse <strong>de</strong>s Dépôts et Consignations, représentée par Monsieur Xavier Larnaudie-Eiffel, et Madame Martine<br />
Carette ont été renouvelés dans leurs fonctions d’administrateur par l’Assemblée générale du 13 mai 2009 pour<br />
une durée <strong>de</strong> quatre ans qui prendra fi n à l’issue <strong>de</strong> l’Assemblée générale annuelle statuant sur les comptes <strong>de</strong><br />
l’exercice clos le 31 décembre 2012 et se tenant au cours <strong>de</strong> l’année 2013.<br />
Monsieur Alain David, coopté aux fonctions d’administrateur par le Conseil d’administration du 4 février <strong>2010</strong> en<br />
remplacement <strong>de</strong> Monsieur Alain Lacroix, démissionnaire, a vu son mandat ratifi é par l’Assemblée générale du<br />
12 mai <strong>2010</strong>.<br />
Le 11 mai <strong>2010</strong>, Monsieur François Riahi a été désigné représentant permanent <strong>de</strong> Caisses d’Epargne Participations<br />
en remplacement <strong>de</strong> Monsieur Guy Cotret, démissionnaire. Le 28 juillet <strong>2010</strong>, CE Holding Promotion, représentée<br />
par Monsieur François Riahi, a été cooptée en remplacement <strong>de</strong> Caisses d’Epargne Participations, démissionnaire.<br />
Il sera <strong>de</strong>mandé à l’Assemblée générale du 11 mai 2011 <strong>de</strong> se prononcer sur la ratifi cation <strong>de</strong> son mandat.<br />
Les statuts <strong>de</strong> la Société prévoient que le Conseil d’administration peut être assisté dans ses travaux par un à<br />
trois censeurs. Le mandat <strong>de</strong> Monsieur Charles-Henri Filippi qui prenait fi n à l’issue <strong>de</strong> l’Assemblée générale<br />
appelée à se prononcer sur les comptes clos le 31 décembre 2009, a été renouvelé par l’Assemblée générale du<br />
12 mai <strong>2010</strong> pour une durée <strong>de</strong> 3 ans expirant à l’issue <strong>de</strong> l’Assemblée générale annuelle statuant sur les comptes<br />
clos le 31 décembre 2012 et se tenant en 2013.<br />
Enfi n, <strong>de</strong>ux représentants du Comité d’entreprise participent aux séances du Conseil d’administration <strong>de</strong>puis le<br />
29 septembre 2005, le renouvellement <strong>de</strong> leur mandat ayant été acté par le Conseil d’administration le 26 avril<br />
2007, pour une durée <strong>de</strong> 4 ans expirant à l’issue <strong>de</strong> l’Assemblée générale annuelle statuant sur les comptes clos<br />
le 31 décembre <strong>2010</strong> et se tenant en 2011. Le renouvellement ou la prorogation <strong>de</strong> leurs mandats <strong>de</strong>vraient être<br />
soumis aux unités économiques et sociales compétentes.<br />
Au cours <strong>de</strong> l’exercice clos le 31 décembre <strong>2010</strong>, le Conseil d’administration s’est réuni à neuf reprises (sept<br />
conseils ont donné lieu à <strong>de</strong>s réunions physiques et <strong>de</strong>ux à <strong>de</strong>s réunions par conférence téléphonique). Une<br />
réunion spécifi que <strong>de</strong>s administrateurs a été consacrée à la stratégie du Groupe.<br />
Les membres du Conseil d’administration peuvent être contactés au siège <strong>de</strong> la Société Tour Initiale – 1, terrasse<br />
Bellini – TSA 48200 – 92919 Paris La Défense ce<strong>de</strong>x.<br />
160 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE <strong>2010</strong>