Document de référence 2010 (.pdf - Nexity

ANNEXE
Table des concordances avec les informations requises dans le rapport fi nancier annuel et dans le rapport de gestion
A.5 Table des concordances avec les informations requises dans le rapport
fi nancier annuel et dans le rapport de gestion
Rapport fi nancier annuel
Le rapport fi nancier annuel requis en application des articles L. 451-1-1 du Code monétaire et fi nancier et 222-3 du Règlement
général de l’AMF et rendant compte des éléments mentionnés ci-après est inclus dans le présent document de référence.
Éléments requis par les articles L. 451-1-1 du Code monétaire et fi nancier Document de référence
Comptes consolidés (normes IFRS) Annexe 1.1 pages 247 à 313
Comptes sociaux (normes françaises) Annexe 4.1 pages 347 à 368
Rapport de gestion Voir table de concordance du rapport de gestion
Attestation du responsable du document Chapitre 1 page 8
Rapport des contrôleurs légaux sur les comptes consolidés Annexe 1.2 pages 314 et 315
Rapport des contrôleurs légaux sur les comptes annuels Annexe 4.2 pages 369 et 370
Honoraires des contrôleurs légaux des comptes Annexe 1.1, note 31 des états fi nanciers pages 298 et 299
Rapport de gestion du Conseil d’administration
Le rapport de gestion sur l’exercice 2010 rendant compte des éléments mentionnés ci-après est inclus dans le présent
document de référence. Il a été arrêté par le Conseil d’administration de Nexity le 30 mars 2011.
Éléments requis par le Code de commerce, le Code monétaire et fi nancier, le Code général des impôts
et le Règlement général de l’AMF Document de référence
Analyse de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation fi nancière de la Société
durant l’exercice écoulé (L. 225-100 et L. 232-1 du Code de commerce) Section 20.2.3 pages 221 à 224
Analyse de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation fi nancière du Groupe
durant l’exercice écoulé (L. 225-100-2 et L. 233-26 du Code de commerce)
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010
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Section 9.1 et 9.2 pages 114 à 134
Section 10.1 à 10.3 pages 144 à 148
Résultats des fi liales et des sociétés contrôlées par branche d’activité
(L. 233-6 du Code de commerce) Section 9.2 pages 127 à 134
Évolution prévisible et perspectives d’avenir
(L. 232-1 et L. 233-26 du Code de commerce)
Événements importants survenus après la date de la clôture de l’exercice
(L. 232-1 et L. 233-26 du Code de commerce)
Activités en matière de recherche et développement
(L. 232-1 et L. 233-26 du Code de commerce)
Section 12.2 page 154
Section 13.1 page 156
Section 12.1 page 154
Section 20.5 page 225
Section 6.7.3.1 pages 96 à 101
Section 11.1 page 152
Prises de participation ou de contrôle dans des sociétés ayant leur siège en France
(L. 233-6 du Code de commerce) Section 9.1.2.7 page 126
Informations relatives aux questions d’environnement et conséquences
environnementales de l’activité (L. 225-100, L. 225-102-1 et R. 225-105 du Code de
commerce) Section 6.7 pages 94 à 106
Informations relatives aux questions de personnel et conséquences sociales de l’activité
(L. 225-100, L. 225-102-1 et R. 225-104 du Code de commerce)
Chapitre 17 pages 194 à 204
Section 6.7.3.3 pages 104 et 105
Description des principaux risques et incertitudes
(L. 225-100 et L. 225-100-2 du Code de commerce) Chapitre 4 pages 15 à 28
Politique du Groupe en matière de gestion des risques fi nanciers
(L. 225-100 et L. 225-100-2 du Code de commerce)
Section 4.5 pages 25 et 26
Section 10.4 pages 148 et 149
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