Document de référence 2010 (.pdf - Nexity

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SALARIÉS – RESSOURCES HUMAINES
Participation – Intéressement – Plan Épargne Groupe
La société Iselection a signé un accord de participation le 25 mars 2008 dont la répartition est proportionnelle
aux salaires perçus.
17.3.2 Intéressement
Au global, le Groupe a versé 5,6 millions d’euros à ses salariés en 2010, au titre des accords d’intéressement
relatifs à l’exercice 2009.
L’UES Nexity Promotion Construction a signé le 15 juin 2010 un nouvel accord d’intéressement au profi t de ses
salariés. Aux termes de cet accord, la répartition de l’intéressement est effectuée de manière égalitaire au prorata
du temps de présence des salariés. L’intéressement ne peut pas excéder 7 % de la masse salariale brute étant
précisé que le cumul de la réserve spéciale de participation et de l’intéressement ne peut pas dépasser 8 % de
la masse salariale brute.
L’UES Nexity Saggel Services a signé un nouvel accord d’intéressement le 29 juin 2009. Cet intéressement est
réparti en 2 enveloppes proportionnellement au salaire brut acquis au cours de l’exercice :
• une enveloppe collective répartie entre tous les salariés et calculée, chaque année, en fonction du taux de
rentabilité atteint des sociétés de l’UES ; et
• une enveloppe au sein de chaque unité de travail basée sur les performances de l’unité de travail (marge
courante et croissance de la marge courante) et répartie entre les salariés.
L’UES Nexity Lamy a signé le 30 juin 2008 un nouvel accord d’intéressement. Cet intéressement est réparti en
2 enveloppes, proportionnellement au salaire brut acquis au cours de l’exercice :
• une enveloppe collective répartie entre tous les salariés et calculée, chaque année, en fonction du taux de
rentabilité atteint des sociétés de l’UES ; et
• une enveloppe, au sein de chaque unité de travail, basée sur les performances de l’unité de travail (marge
courante et croissance de la marge courante) et répartie entre les salariés.
17.3.3 Plan d’Épargne Groupe
Depuis mars 2008, le Plan d’Épargne Groupe (le PEG) couvre l’ensemble des sociétés du Groupe en France. Il
est alimenté par la participation, l’intéressement, des versements volontaires, auxquels peut s’ajouter l’abondement
de l’entreprise (sauf pour la participation). Ces fonds sont bloqués pendant cinq ans, sauf cas de sortie
anticipée prévus conformément aux articles R. 3332-28 et R. 3324-22 et suivants du Code du travail. Le PEG fait
appel à huit instruments de placement : sept Fonds Communs de Placement d’Entreprises (“FCPE”) multientreprises
et un FCPE dédié au PEG, Nexity Actions.
En 2010, une augmentation de capital réservée aux salariés du Groupe, portant sur 155.219 actions, a été réalisée
dans le cadre du PEG. 1.461 collaborateurs ont participé à cette augmentation de capital, soit 25 % des collaborateurs
du Groupe sur le périmètre français.
Au 31 décembre 2010, le FCPE Nexity Actions investi en actions Nexity détenait 901.726 actions de la Société
représentant 1,73 % du capital de cette dernière.
206 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010