Document de référence 2010 (.pdf - Nexity

FACTEURS DE RISQUES
Risques liés aux activités du Groupe et risques industriels
Des problèmes liés à la pollution et à la qualité des sols pourraient avoir
des effets négatifs sur le déroulement d’un projet de promotion et la situation
fi nancière du Groupe
Le Groupe procède généralement, avant toute acquisition d’un terrain ou d’un immeuble, à une étude sur la
qualité et la pollution des sols et des sous-sols, sur le passé foncier du site et à une recherche d’amiante pour les
immeubles à rénover ou à restructurer. Le Groupe peut néanmoins rencontrer des diffi cultés liées à la pollution
ou à la qualité des sols pendant ou après les travaux. Bien que la responsabilité du vendeur du terrain ou de
l’immeuble, ou du dernier exploitant, puisse le plus souvent être recherchée, un problème de pollution ou de
qualité des sols sur un terrain ou dans un immeuble peut entraîner des délais et des coûts supplémentaires, et
avoir des conséquences fi nancières importantes. Le Groupe n’a pas connu de recours signifi catifs en matière de
respect des normes d’environnement. Les risques liés à l’amiante rencontrés sur les opérations de promotion
sont marginaux et sont pris en compte dans la conclusion des promesses d’achat de terrains ou d’immeubles.
La découverte de vestiges archéologiques peut provoquer des délais ou
la suspension des travaux sur les sols concernés
Le Groupe s’assure avant toute acquisition d’un terrain ou d’un immeuble que ceux-ci ne sont pas concernés par
les plans d’archéologie. Néanmoins, des vestiges ou objets archéologiques peuvent être découverts pendant
les travaux. Une telle découverte pourrait avoir pour conséquence la suspension des travaux, voire le classement
du site, qui pourrait entraîner des conséquences fi nancières défavorables pour l’opération en question.
La réglementation relative à la protection des espèces protégées peut
entraîner des retards ou la révision d’un projet
Le Groupe peut être confronté, notamment dans le cadre d’opérations de régénération urbaine portant sur de
larges superfi cies et se développant sur plusieurs années, à la découverte sur des zones ponctuelles d’espèces
protégées (faune, fl ore), dont la présence n’avait pas été initialement détectée ou dont l’installation serait
intervenue après le début de l’opération. La réglementation relative à la protection des espèces protégées tend
vers un durcissement, notamment dans le cadre des directives européennes “Oiseaux“ et “Habitat Faune Flore“,
ou de la loi Grenelle II portant engagement national pour l’environnement. Le Groupe peut en conséquence être
conduit, dans le respect des règles applicables, à revoir partiellement le calendrier, la programmation ou le zonage
de l’opération et subir à ce titre des conséquences fi nancières dommageables.
Le Groupe est exposé à certains risques liés à son développement à l’étranger
Le Groupe est présent de manière sélective sur certains segments du marché de l’immobilier en Europe. Le Groupe
pourrait connaître des diffi cultés liées au développement de ses activités internationales, et notamment du fait :
• de l’évolution spécifi que des marchés immobiliers locaux concernés ;
• des risques liés à une mauvaise appréhension des particularités en matière de réglementation et de législation
fi scale locale ;
• des risques liés aux diffi cultés pour recruter du personnel de qualité et pour gérer les entités situées à
l’étranger ;
• de la présence des concurrents locaux connaissant mieux leurs marchés et qui ont des réputations établies
dans leurs propres pays ; et
• dans les cas d’activités exercées en dehors de la zone euro, des risques liés aux variations de taux de change.
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010
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